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26 septembre 2013

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal.
  2. Acquisition de huit packs "défibrillateurs externes automatiques".
  3. Sanitaires de la piscine de Moustier-sur-Sambre - Modification de la partie administrative du cahier spécial des charges.
  4. Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC financement alternatif d’investissements type « bâtiments » - Décision du Gouvernement wallon du 02/05/13 relative au Programme Triennal Transitoire.
  5. Convention de dépôt du projecteur numérique au sein de la salle de l'Amicale "SOLVAY".
  6. Cahier spécial des charges pour la protection de Spyrou.
  7. Approbation du Plan de Cohésion Sociale 2014-2019.
  8. Noces d’Or 2014 - Calendrier.
  9. Levée du cautionnement de la Directrice financière..
  10. Subvention communale à destination de l'ADL.
  11. Modification du statut administratif communal - Montant fixe de l'allocation de fin d'année.
  12. Augmentation de la valeur faciale des titres repas.
  13. Recrutement d’un écopasseur.
  14. Cabinet du Collège - Règlement - Approbation.

Séance à huis clos

Points communaux

  1. CIAMU - Représentante communale - Démission - Remplacement.
  2. Annulation licenciement par l'autorité de tutelle - Saisine du Conseil d'Etat.
  3. Eco-conseiller - Demande de stage.
  4. Prolongation de la désignation pour une durée indéterminée d’un employé agent contractuel APE mi -temps pour l’Espace de l’Homme de Spy.
  5. Nomination d’un Directeur général.

 

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PV 26 septembre 2013