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1er septembre 2014

 

Ordre du jour

Séance publique

Point communal

  1. Approbation procès-verbal

Point de la Zone de police

  1. Pose d'une nouvelle clôture - Approbation du cahier des charges et du mode de passation
  2. Mise en conformité aux normes relatives à la protection incendie - Approbation du cahier des charges et du mode de passation
  3. Fournitures- Armoires multi coffres- Approbation du cahier des charges et du mode de passation

Points communaux

  1. Rapport annuel 2013 d'ORES
  2. Rapport d'activité 2013 RéBBUS
  3. Rapport d'activité 2013 CANAL C
  4. Convention entre la mutualité chrétienne de la Province de Namur et l'Administration communale - opération "je cours pour ma forme"
  5. Renouvellement de la convention de collaboration dans le cadre du réseau des écrivains publics
  6. Avenant à la convention de mise à disposition du 23.05.2014 avec la société anonyme SOLVAY dans le cadre de l'organisation du Beau Vélo de Ravel sur le territoire de la Commune de Jemeppe-sur-Sambre
  7. Convention Unimédia
  8. Approbation du contrat ayant trait aux fiches d'avant-projet simplifiée relative à l'égouttage rue des Orgneaux à Jemeppe-sur-Sambre et aux travaux de voirie et d'égouttage rue Père Descampe à Balâtre
  9. Fabrique d’Eglise Saint-Amand de Spy – Renouvellement de la petite moitié du Conseil de Fabrique – Information.
  10. Fourniture et pose de grilles d'avaloirs munies d'un antivol - Approbation des conditions et du mode de passation
  11. Travaux de transformation et d'entretien de 3 terrains de tennis synthétiques au Hall Omnisports de Jemeppe s/S - Approbation des conditions et du mode de passation
  12. Travaux de rénovation de l’aire de jeux au Hall Omnisports de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation de l’avenant n° 1
  13. Fourniture de matériel pour la création d'un espace public numérique pour le PCS - Approbation des conditions et du mode de passation
  14. Achat de matériel et licences informatiques - Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Fourniture de modules parcours santé – site de la grotte de Spy - Approbation de l’avenant n° 2
  16. Aménagement d’un 2ème terrain de football à Ham-sur-Sambre – Dernière facture à approuver
  17. Fête des familles et de la jeunesse 2014
  18. Service J approbation du logo
  19. CPJ approbation de la charte et du logo
  20. Vente de gré à gré d’un bien communal rue du Rabot à Mornimont – Décision de principe
  21. Excédent de voirie rue du Moulin à Moustier S/S – Projet d’acte de cession.
  22. Financement des services d'incendie - Redevances définitives des communes protégées de la classe Y
  23. Journée de l'Homme de Spy : Convention de partenariat avec l'Unité Guides de Ham
  24. Convention de partenariat - Festival Nature Namur