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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2014 / 20 juin 2014

20 juin 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. AISBS - Convocation à l'Assemblée générale du 26 juin 2014 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  3. ORES - Convocation à l'Assemblée générale du 26 juin 2014 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  4. Beau Vélo de Ravel - Convention avec VIVACITE
  5. Rapport d'activité de l'ADL et Compte de l'année 2013
  6. Engagement d'un bachelier/gradué en comptabilité/gestion
  7. Engagement d'un bachelier en sciences humaines pour le service du personnel
  8. Engagement d'un 1/2 temps en animation pour les Biblitohèques jemeppoises
  9. Centre culturel Gabrielle BERNARD - Cahier Spécial des Charges relatif au marché public de service visant la désignation d'un architecte ou d'une équipe d'auteurs de projet
  10. Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Onoz – Election – Information.
  11. Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Jemeppe S/S – Renouvellement de la petite moitié du Conseil de Fabrique – Information.
  12. Convention avec les « Croqu Noires » dans le cadre de l'organisation du Beau Vélo de Ravel
  13. Rapport d'activité et rapport comptable de l'exercice social 2013
  14. Transformation de terrains en briques pilées en terrains de pétanque et de mölkky - Approbation des conditions et du mode de passation
  15. INASEP – Aménagement de la salle des mariages – Approbation du cahier spécial des charges, des plans, du type de procédure, et de l’estimation
  16. Convention passée avec l’INASEP – Projet pilote SYGERCO - Auscultation des voiries à Jemeppe-sur-Sambre – Approbation
  17. Fourniture de 3 abris de jardin en bois pour les crèches communales - Approbation des conditions et du mode de passation
  18. Fourniture et pose de 6 buts de basket-ball - Approbation des conditions et du mode de passation
  19. Fourniture de sacs poubelle réglementaires pour la Commune de Jemeppe-sur-Sambre - Approbation des conditions et du mode de passation
  20. Convention passée avec l’INASEP – Mission particulière d’étude confiée par la Commune de Jemeppe-sur-Sambre, Maître d’ouvrage – Dossier BT-14-1624 – Rénovation du complexe sportif – Phase intermédiaire – Travaux urgents (chaufferie et mise en conformité incendie) – approbation
  21. Entretien de 3 terrains de tennis au Hall Omnisports de Jemeppe s/S - Approbation des conditions et du mode de passation
  22. Convention passée avec l’INASEP – Mission particulière d’étude confiée par la Commune de Jemeppe-sur-Sambre, Maître d’ouvrage – Dossier BT-14-1624 – Rénovation du complexe sportif – Phase intermédiaire – Travaux urgents (chaufferie et mise en conformité incendie) – approbation du dossier Infrasports en vue de l’obtention de subsides
  23. Environnement - Marché public de fourniture de poubelles de tri sélectif des déchets - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges
  24. Environnement - Règlement communal relatif à la distribution d'arbres fruitiers aux enfants nés dans l'année - Approbation
  25. Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise de St Frédégand de Moustier-sur-Sambre - Avis
  26. Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre - Avis
  27. Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise St-Victor de Ham-sur-Sambre - Avis
  28. Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise St-Martin de Onoz - Avis
  29. Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise St-Amand de Spy - Avis
  30. Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise de l'Immaculée Conception de Moustier-sur-Sambre - Avis
  31. Approbation du rapport d'activités 2013 dans le cadre du PCS
  32. Adoption par la CCA du programme de Coordination Locale pour l’Enfance (CLE).
  33. Convention de partenariat avec Lil'ô Bambous et Jonc Multiplant (Sambre-Plage 2014)
  34. Règlement d’occupation de locaux communaux et de prêt de matériel
  35. Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale aux milieux d'accueil autonomes de l'entité de Jemeppe-sur-Sambre
  36. Modèle de contrat d'engagement d'un artiste
  37. Modèle type pour le régime de petites indemnités (RPI)

Suivi d'une séance à huis clos