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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2014 / 24 avril 2014

24 avril 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. Photomaton - Convention d'exploitation - Approbation
  3. Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale pour l’insertion d’un logement dans un circuit locatif social.
  4. Fusion SPMT - Arista
  5. Composition du Conseil Consultatif Communal des Ainés
  6. UVCW - Ordre du jour de la prochaine Assemblée générale
  7. AISBS - Convocation à l'Assemblée générale du 29 avril 2014 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  8. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale du 05 juin 2014 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  9. Convention relative à l'organisation de cours de musique dans les locaux de l'école du Wérichet
  10. Assemblée générale d'ORES Assets - Désignation des représentants communaux
  11. Fixation des tarifs des emplacements pour concessions ou caveaux et pour concessions de cellules de colombarium - exercices 2014 à 2018 - modification
  12. Pour information - Commission Locale pour l'Energie - Rapport d'activité 2013
  13. Approbation par la tutelle du compte 2012 de l'Administration de Jemeppe-Sur-Sambre
  14. Approbation par la tutelle du compte 2012 de la Zone de Police monocommunale de Jemeppe-Sur-Sambre
  15. Octroi d'une subvention au profit de l'ASBL CIAMU ex. 2014 et liquidation
  16. Cahier spécial des charges – Fourniture d’une saleuse adaptable sur le camion du service travaux – approbation
  17. Rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre– Phase II – LOT 1 – Marché complémentaire
  18. Approbation du rapport financier ordinaire et du rapport financier relatif à l'article 18 dans le cadre du PCS
  19. Bibliothèques - convention d'adhésion au Catalogue collectif namurois
  20. Primes pour les "Noces d'or" - Exercice 2014

Point supplémentaire ajouté à la demande de la liste du mayeur

  1. Poubelles à puce et sécurité routière

Suivi par une séance à huis clos

 

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PV 24 avril 2014