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27 mars 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. Déclassement de matériel - Tracteur tondeuse KUBPOTA et tondeuse autoportée ETESIA
  3. Prime de natalité ou d’adoption - Exercice 2014
  4. Prime de mariage - Exercice 2014
  5. Panneaux solaires - Octroi d'une prime - Exercice 2014
  6. Pérennisation des cloches de l'Eglise d'Onoz
  7. Vente de gré à gré d’un bien communal à l’angle des rues de la Chapelle et de Temploux à Spy – Décision de principe
  8. Vente de gré à gré d’une partie du chemin n°4, rue de Jemeppe à Moustier S/S.
  9. Rénovation de la piscine communale de Moustier-sur-Sambre - Phase 2 - Lot 3: Electricité : Approbation de l'avenant n° 1
  10. Mission d'auteur de projet pour la transformation d'un local en antenne O.N.E. et réserve de matériel d'entretien pour le site - Approbation des conditions et du mode de passation
  11. Transport des enfants pour la plaine de vacances 2014 - Approbation des conditions et du mode de passation
  12. Demande de permis d’urbanisation, rue des Campagnes à Spy – Ouverture d’une nouvelle voirie communale.
  13. Environnement - Coût-vérité des déchets - Budget 2014 - Approbation
  14. Vote d'avenants relatifs aux travaux de réfection de voirie à la Rue Hittelet - Jemeppe-sur-Sambre
  15. Adhésion de la commune de Jemeppe-sur-Sambre à la Charte de l’égalité des chances
  16. Convention de cession de matériel entre le GABS et l'Administration communale
  17. Partenariat avec l'asbl Immeubles en fête - Inscription à la fête des voisins
  18. Correction du PCS 2014-2019 sur base des remarques de la DICS
  19. Contrat d'animation pour la journée des aînés des 12 et 13 avril 2014 - Approbation
  20. Contrat d'animation pour la journée des aînés des 12 et 13 avril 2014 - Approbation
  21. Ratification de la convention avec la Mutualité Chrétienne de la Province de Namur pour l’organisation du programme « Je cours pour ma forme »
  22. Ratification de la convention de mise à disposition dans le cadre du Festival du Cinéma belge de Moustier
  23. Point supplémentaire ajouté à la demande du partie politique "La Liste du Mayeur" : Cambriolages dans l'entité de Jemeppe-sur-Sambre

La Séance publique sera suivie d'un Huis Clos.

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PV 27 mars 2014