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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2018 / 29 mars 2018

29 mars 2018

Ordre du jour

Séance publique

  1. ZP - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 11 janvier 2018
  2. ZP - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 25 janvier 2018
  3. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 22 février 2018
  4. Décisions de l'autorité de tutelle - information
  5. Stationnement - Approbation d'un Règlement complémentaire de Police
  6. Adoption du Règlement de Travail - version 2018
  7. RH - Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d'un éco-conseiller
  8. Ratification d'engagements effectués sur l'exercice 2018
  9. Partenariat Caravane pour la Paix et la Solidarité - Support communal pour l'envoi d'un conteneur humanitaire à Bagira
  10. Bail emphytéotique terrain (recyparc) au profit de BEP-ENVIRONNEMENT - Approbation
  11. Marché hebdomadaire de Ham S/S – Convention de mise à disposition d’un emplacement - approbation
  12. Approbation des rapports financiers 2017 du PCS
  13. Prolongation d'une demi-journée de travail avec le CESEP dans le cadre du projet de l'Espace de Quartier Mobile
  14. Convention avec le Patro de Spy - Gestion du bar lors de l'événement "Balade nature: chasse aux déchets"
  15. Journée de l’Homme de Spy 2018 : convention pour la gestion du bar et de la petite restauration – asbl la Page de Tiloup - Approbation
  16. Exposition « Aux Racines de la Musique » à l’EHoS – approbation de la convention
  17. Culture - Ratification de la décision du Collège communal du 19 février 2018 quant à l'approbation de la convention portant sur l'occupation des locaux de l'Amicale Solvay par le Comité culturel Gabrielle Bernard dans le cadre du Festival du cinéma belge
  18. Culture - Fête de la musique: approbation des conventions avec les groupes
  19. Culture - occupation de stands de vente de nourriture sur le site de la Fête de la musique: approbation de la convention-type
  20. Culture - convention avec LDRphoto pour l'exposition d'avril
  21. MP - Fourniture et pose de modules de jeux et d'accessoires pour l'aménagement d'une aire de jeux à Mornimont - Approbation des conditions et du mode de passation
  22. MP - Fourniture de tondeuses autoportées pour les clubs de football de l'entité - Approbation des conditions et du mode de passation
  23. MP - Aménagement du trottoir le long de la parcelle sur laquelle seront implantées la salle polyvalente et la crèche de Ham s/Sambre - Approbation des contrats pour la mission de coordination sécurité - santé et la mission de surveillance des travaux
  24. MP - Création d'une piste d'accès pompiers à Spy au bâtiment des scouts - Approbation des conditions et du mode de passation
  25. MP - Centre Culturel Gabrielle Bernard - Marché de fourniture et de placement - matériels lumières et sonores – Référence BEP : 2018/115 - Approbation des conditions et du mode de passation
  26. MP - Centre Culturel Gabrielle Bernard - Marché de fourniture et de placement - matériels scéniques et cinéma - Référence BEP : 2018/113 - Approbation des conditions et du mode de passation

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH au Conseil communal du 29 mars 2018 - Centre culturel Gabrielle Bernard
  2. Point supplémentaire déposé par les Groupes politiques MR, CDH, ECOLO et SEL (Jem'bouge) au Conseil communal du 29 mars 2018 - Infrastructures communales, sécurité, personnel
  3. Point supplémentaire déposé par les Groupes politiques MR, CDH, ECOLO et SEL (Jem'bouge) au Conseil communal du 29 mars 2018 - Maison de jeunes

Suivi d'une séance à huis clos

Contenus corrélés
PV 29 mars 2018