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25 février 2019
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25 février 2019

Ordre du jour

Séance publique

  1. ZP - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police
  2. ZP - Décision de l'autorité de tutelle - information
  3. ZP - Douzième provisoire pour le mois de mars 2019
  4. ZP - Arrêt du budget ex. 2019 (SO/SE)
  5. Administration - Approbation procès-verbal
  6. Administration - Rapport sur l'Administration 2018
  7. Administration - Douzième provisoire pour le mois de mars 2019
  8. Administration - Approbation du Budget ex. 2019 (SO/SE)
  9. Finances - Ratification d'engagements budgétaires effectués sur l'exercice 2019
  10. RH - Modification statutaire
  11. ADL - Fin de mandat et désignation des Administrateurs
  12. Contentieux - Salle de Ham-sur-Sambre - Négociation dans le cadre de la résiliation du contrat avec l'IGRETEC
  13. Partenariat institutionnel - Convention de partenariat avec le SPF Finances pour les permanences fiscales 2019 - Approbation
  14. Relation avec l'enseignement - Convention de partenariat avec l'Athénée Royal Baudouin 1er - Sablage et déneigement du site "Hittelet"
  15. Urbanisme - Ouverture d’une nouvelle voirie communale dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme, rue du Trou à Balâtre
  16. Urbanisme - Jemeppe S/S, rue Bas Comognes - Echange de biens entre l’Administration communale et des particuliers – Décision de principe
  17. Plaines de vacances - Convention avec l’Ecole Fondamentale de la Fédération Wallonie-Bruxelles de Spy pour l’occupation des locaux lors des congés de Carnaval, Pâques, août et Toussaint 2019 -– Approbation
  18. Sports - Convention Panathlon
  19. Sports - Convention de partenariat avec Sud Presse dans le cadre du Mérite sportif 2018 - Ratification
  20. Noces d'Or - Primes pour les "Noces d'or" - Exercice 2019
  21. Culture - Ouverture du Centre culturel Gabrielle Bernard ratification de la décision du Collège communal de signer les conventions relatives aux activités proposées lors de l'inauguration
  22. Culture - Présentation du Centre culturel au personnel communal : approbation de la convention avec le groupe Kill Grace"
  23. Culture - octroi d'une subvention extraordinaire à la Caravane pour la paix et la Solidarité aux fins de l'organisation de la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination : approbation
  24. Culture - Exposition de Jean-Marie Puits: approbation de la convention
  25. Marchés publics - Infrasport - Sollicitation d'une dérogation pour intégration des travaux de toitures dans les travaux urgents de mise en conformité du hall omnisports
  26. Marchés publics - Toiture du Hall omnisports de Jemeppe-sur-Sambre - Convention pour mission particulière d’études n° BAT - 19 - 3131 et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles n° C-C.S.S.P.+R - BAT - 19 – 3131- Approbation
  27. Marchés publics - Réfection de la toiture du hall omnisports de Jemeppe-sur-Sambre - Approbation des conditions et du mode de passation

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par le Groupe PEPS au Conseil communal du 25 février 2019 - Soutien au collectif citoyen S13 en faveur des réfugiés de Spy
  2. Point supplémentaire déposé par le Groupe La Liste du Mayeur au Conseil communal du 25 février 2019 - Organisation de la Zone de Police

Suivi d'une séance à huis clos