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25 mars 2019
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25 mars 2019

Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'action sociale

Séance publique

  1. Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale

Conseil Communal, ordre du jour

Séance publique

  1. Conseil communal - Démission de Monsieur Claude BROUIR de ses fonctions de Conseiller communal
  2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de Monsieur Axel SOLOT
  3. Conseil communal - Prestation de serment de Monsieur Axel SOLOT
  4. Conseil communal - Adaptation du Tableau de préséance
  5. Approbation du procès-verbal
  6. Interpellation citoyenne - Point pour mise à l'ordre du jour du Conseil - Interpellation du Collège en séance du Conseil
  7. Conseil communal - Répartition des compétences de Monsieur Claude BROUIR suite à sa démission
  8. Supracommunalité - SAMBR'HABITAT - Désignation des représentants communaux au sein du Conseil d'Administration
  9. Supracommunalité - OTW - Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale
  10. Supracommunalité - UVCW - Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale
  11. Supracommunalité - Agence Immobilière Sociale des Cantons de Gembloux et de Fosses (AIS GLGF) - Désignation d'un représentant communal à l'Assemblée générale
  12. Supracommunalité - Maison du Tourisme Sambre-Orneau - Désignation des représentants communaux au sein de l'Assemblée générale
  13. Supracommunalité - Désignation de deux représentants de l'Office du Tourisme aux instances de la Maison du Tourisme
  14. Elections 2019 - Affichage Electoral : Approbation d'une Ordonnance de Police
  15. Elections 2019 - Bureaux de vote - Convention avec le CECP
  16. Elections 2019 - Bureaux de vote - Convention d'occupation des locaux de l'Athénée Royal Baudouin Ier
  17. Elections 2019 - Bureaux de vote - Convention avec l'Ecole fondamentale de la Fédération Wallonie-Bruxelles de Spy
  18. Zone de secours - Approbation d'un règlement unique en matière de sécurité incendie et de salubrité
  19. Règlement complémentaire de Police - Approbation d'un Règlement complémentaire de Police (01-2019)
  20. Tutelle - Décision de l'autorité de tutelle - information
  21. Administration - Douzième provisoire pour le mois d'avril 2019
  22. Administration - Convention avec la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Jemeppe-sur-Sambre et l'asbl Œuvres paroissiales de Jemeppe s/S - Occupation du parking du Palace
  23. Administration - Convention de rupture de bail - Entrepôt rue François Hittelet
  24. RH - Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d'un Coordinateur à la sécurité du territoire
  25. RH - Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d'un Chargé de communication
  26. Forains - Approbation des contrats forains pour l'année 2019
  27. Logement- Approbation d'un règlement relatif à l’octroi d’une prime communale pour l’insertion d’un logement dans un circuit locatif social
  28. Ancrage communal - Logements acquisitifs, rue des Golettes à Spy - Sambr’Habitat - Vente du terrain – Approbation du projet d’acte
  29. PCS - Convention avec l'ASBL La page de Tiloup - Gestion du bar lors de l'événement "Tous solidaires pour nos quartiers"
  30. Tourisme - Journée de l’Homme de Spy 2019 - Approbation de la Convention pour la gestion du bar et de la petite restauration par l'asbl la Page de TILOUP
  31. Sports - Convention entre le club de base-ball "White Sharks" et le R.F.C. Ham
  32. ATL - Election des représentants de la composante n°1 de la Commission Communale de l'Accueil (CCA)
  33. Culture - Approbation de la convention relative à l'exposition du « Reverre »
  34. Culture - Approbation de la convention de résidence d'artistes
  35. Culture - Approbation de la convention relative à la participation de Jemsa au Réveil du Lac de Bambois
  36. Culture - Approbation de la convention avec le Crac's portant sur la sonorisation mobile
  37. Culture - Approbation de la subvention au Centre d'Expression et de Créativité les Nez Coiffés
  38. Culture - Occupation de locaux jemeppois par le CJLA : approbation des conventions
  39. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 25 février 2019
  40. Zone de Police - Douzième provisoire pour le mois d'avril 2019
  41. Zone de Police - Départ du Chef de Corps - Information
  42. Zone de Police - Ouverture d’un emploi d’assistant du Chef de Corps
  43. Zone de Police - Réouverture d’un emploi de Commissaire Directeur de l’appui
  44. Zone de Police - Réouverture d’un emploi d’inspecteur principal pour le Service Intervention

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par Monsieur DELCOMMENE, Conseiller communal Défi, au Conseil communal du 25 mars 2019 - Organisation de la plaine de Carnaval

Suivi d'une séance à huis clos