Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Liens utiles
Actions sur le document
26 août 2019
Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2019 / 26 août 2019

26 août 2019

Ordre du jour

Séance publique

  1. Conseil communal - Approbation procès-verbal
  2. Administration communale - Approbation de l'organigramme des services de l'Administration communale - Information
  3. Administration communale - Archives communales - Convention avec les services des Archives de l'Etat
  4. Administration communale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par l’Administration communale aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’exercice 2018 - Ratification
  5. Administration - REPROBEL - Ratification de la décision du Collège communal de signer la convention portant sur la déclaration de reproductions, photocopies et impressions pour l'année 2018
  6. Logement - Approbation de la Déclaration de politique du logement
  7. Urbanisme - Ouverture d’une nouvelle voirie communale dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme, rue du Trou à Balâtre
  8. Tutelle CPAS - Approbation du Compte 2018 du CPAS
  9. Tutelle CPAS - Approbation de la modification budgétaire du CPAS (SO-SE) - MB 1/2019 du CPAS
  10. Aînés - Conseil consultatif communal des aînés - Définition des thématiques au regard desquelles le CCCA sera consulté
  11. Jeunesse - Fête de la jeunesse 2019 - Approbation des conventions liées à l'événement
  12. Culture - demande de subside de la troupe "Les Gamapias"
  13. Culture - organisation d'un concert des Cooligans le 20 septembre 2019: approbation de la convention
  14. Culture - Exposition de l'Espace création: approbation de la convention à signer
  15. Culture - approbation de la convention liée aux représentations du spectacle "Nestor" le week-end du 4 octobre 2019
  16. Culture - Exposition du Club Sambre Image de Jemeppe : approbation de la convention
  17. Culture - invitation d'une fanfare à l'occasion du Ravel des Barbecues, ratification de la décision du Collège communal de signer la convention y liée
  18. Culture - Fête de la musique: ratification de la décision du Collège communal de signer les conventions-types portant sur la tenue du bar du CCGB par la Comité culturel Gabrielle Bernard
  19. Culture - Fête de la musique: ratification de la décision du Collège communal de signer les conventions-types portant sur la tenue d'un bar et d'un stand "hamburgers" avec le Club de foot de Moustier
  20. Culture - Fête de la musique: ratification de la décision du Collège communal d'approuver et signer le contrat de Tripolar
  21. Culture - Sécurité de la fête de la musique: ratification de la convention avec la société Geseco
  22. Culture - Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 29 juillet 2019 de financer le matériel de projection du film "Désert" le 10 août 2019, à titre de subvention exceptionnelle
  23. Marchés Publics - Réfection des trottoirs Rue du Presbytère à Mornimont - Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
  24. Marchés publics - Contrat avec le STP - Réfection de voirie - Rue des 3 Maisons à Saint-Martin - Approbation des conditions et du mode de passation
  25. Marchés publics - Contrat avec le STP - Réfection de voirie - Rue de la Tannerie à Spy - Approbation des conditions et du mode de passation
  26. Marchés publics - Convention avec le STP - Réfection de voirie - Rue du Château à Spy - Approbation des conditions et du mode de passation
  27. Marchés Publics - Remplacement de l'infrastructure serveur et stockage - Approbation des conditions, de l’avis de marché et du mode de passation
  28. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 24 juin 2019
  29. Zone de police - Déclassement de matériel

Suivi d'une séance à huis clos

Contenus corrélés
PV 26 août 2019