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27 mai 2019
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27 mai 2019

Ordre du jour

Séance publique

  1. Conseil communal - Approbation procès-verbal
  2. Supracommunalité - EthiasCo scrl - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019
  3. Supracommunalité - Sambr'Habitat - Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 01 juin 2019
  4. Supracommunalité - ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019
  5. Supracommunalité - SWDE - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 28 mai 2019
  6. Supracommunalité - IMAJE – Ordre du jour de l'Assemblée générale statutaire du 17 juin 2019 - Approbation
  7. Supracommunalité - IMIO - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 - Approbation
  8. Supracommunalité - Approbation de la Convention de financement avec le BEP Expansion économique dans le cadre de la redynamisation du parc d'activité économique de Mornimont
  9. Eclairage public - Approbation de la convention cadre relative au remplacement AGW EP
  10. Sécurité - Plan d'Intervention Psychosocial (PIPS) - Désignation d'un Coordinateur Psychosocial Local
  11. RH - Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d'un Coordinateur ATL
  12. RH - Ratification du recrutement d'un Chef de Département "Urbanisme" - Approbation de la description de fonction et de la procédure de recrutement
  13. Fabriques d'Eglise - Comptes relatifs aux Fabriques d'Eglise de l'entité - Prorogation
  14. Urbanisme - Renouvellement de la commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité de Jemeppe S/S
  15. Urbanisme - Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité – Nouveau règlement d’ordre intérieur
  16. Urbanisme - Ouverture d’une nouvelle voirie communale dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme, rue du Trou à Balâtre
  17. PCS - Approbation du Plan de Cohésion Sociale 2020-2025
  18. Sports - Adhésion à l'AES (association des établissements sportifs)
  19. Sports - Règlement d'Ordre Intérieur à usage des infrastructures sportives
  20. Sports - Convention d'occupation des infrastructures sportives
  21. Sports - Convention relative à l'organisation du championnat de Wallonie cycliste amateur "Masters"
  22. Bibliothèques - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française
  23. Marchés publics - Achat d'un véhicule de type pick-up pour les fossoyeurs via la Centrale d'achat du SPW
  24. Tourisme - convention de partenariat avec l'ADL pour le "RAVeL des BBQ" 2019
  25. Culture - Exposition de Julien Wallemacq: approbation de la convention
  26. Culture - Exposition de Jean-Yves Petetot: ratification de la décision du Collège communal de signer la convention
  27. Culture - Fête de la musique: approbation des conventions liées aux prestations artistiques
  28. Police Administrative - Approbation d'un règlement complémentaire de circulation routière (RCCR 02-2019)
  29. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 29 avril 2019
  30. Zone de Police - Acquisition d’un véhicule type compacte haute
  31. Zone de Police - Autorisation de location du stand de tir à Florennes
  32. Zone de Police – Vacance d’emploi – recrutement d’un inspecteur au service intervention
  33. Zone de Police - Recrutement d'un INP. pour le service intervention - Départ à la retraite d'un INP

Suivi d'une séance à huis clos

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PV 27 mai 2019