Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Actualités / Conseil communal le lundi 29 juin (20h) au Centre Culturel Gabrielle Bernard

Conseil communal le lundi 29 juin (20h) au Centre Culturel Gabrielle Bernard

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du prochain Conseil communal qui se déroulera le lundi 29 juin 2020 à 20h00 en la salle polyvalente du Centre culturel Gabrielle Bernard.

Afin d’assurer le respect de la norme de distanciation sociale, cette séance ne sera pas accessible au public. Elle sera cependant retransmise via internet.

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAL DU 29 JUIN 2020

Séance publique

 

1. Conseil communal - Démission de Madame Virginie BOUGARD de ses fonctions de Conseillère communale

2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de Madame Sylvianne MAES

3. Conseil communal - Prestation de serment de Madame Sylvianne MAES

4. Conseil communal - Adaptation du Tableau de préséance

5. Administration communale - Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 25 mai 2020

6. Conseil communal - Répartition des compétences de Madame Virginie BOUGARD suite à sa démission

7. Intercommunalité - Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. du 02 septembre 2020

8. Intercommunalité - Assemblée générale ordinaire d'ETHIASCo scrl

9. COVID-19 - Intervention régionale pour l'achat de masques à mettre à disposition de la population

10. ADL - Libération d'un douzième de la subvention 2020

11. RH - Ratification de la modification statutaire concernant l'adoption du congé parental corona pour les agents statutaires

12. ATL - Approbation de la convention de partenariat avec les écoles pour la création du CCE

13. Culture - Modification de la convention-type d'occupation récurrente du Centre culturel Gabrielle Bernard - Approbation et délégation de la signature au Collège communal

14. Environnement - Convention avec la Croix Bleue de Belgique - Approbation

15. Environnement - Programme d’Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée (P.A.R.I.S.) - Approbation des enjeux, objectifs et projets/mesures dans le cadre de la gestion communale des cours d'eau non navigables de 3e catégorie

16. Energie - Adhésion à la centrale d’achat relative à la réalisation de certificat PEB des bâtiments publics par un certificateur agréé de l’ASSOCIATION INTERCOMMUNALE BUREAU ECONOMIQUE DE LA PROVINCE DE NAMUR (BEP)

17. Urbanisme - SPW DGO1.31 - Sécurisation N90 - Prise d'acte - Décision d'octroi du FD - Information

18. Marchés Publics - Couverture Wifi dans le cadre de Wifi4EU - Approbation des conditions et du mode de passation

19. Marchés publics - Achat de 2 véhicules camion-benne pour le Service Technique via la Centrale d'achat du SPW

20. Marchés Publics - Entretien de voiries 2020 - Approbation des conditions, du mode de passation et de la date d'ouverture des offres

21. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 25 mai 2020

22. Zone de Police - Approbation du cahier spécial des charges pour l'acquisition d'un véhicule électrique

23. Zone de Police - Achat de 13 écrans d'ordinateur

24. Zone de Police - Déclassement de matériel - Suite de la procédure