19 décembre 2013

Cette séance était précédée par une séance conjointe du Conseil communal et du CPAS.

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

1. Approbation procès-verbal
2. "Programme stratégique transversal 2013-2018": Présentation et approbation
3. Approbation de la modification budgétaire n°1/2013 de la ZP de Jemeppe-sur-Sambre - information
4. Vote d'un douzième provisoire ex. 2014 pour la Zone de Police
5. Approbation du Budget 2014 de la Zone de Police
6. Vote d'un douzième provisoire ex. 2014 pour l'Administration communale
7. Approbation du Budget 2014 de l'Administration communale
8. Transfert de compétence entre commissions
9. Location de terrains communaux – Cession de bail.
10. PCS Convention " animation citoyenneté et logements"
11. PCS Convention " Lire et Ecrire"
12. PCS Convention " Vogue Nouvelle"
13. PCS Convention " En route vers l'emploi"
14. PCS Convention " Ecrivains publics"
15. PCS Convention " coordination citoyenneté"
16. Sambrilou Assemblée générale de l’asbl Mandat
17. Sambrilou Révision de certaines modalités de la convention
18. Sambrilou Convention AFU
19. Contrat de mandat à la société Unimédia : prospection 2014

Séance à huis clos

Points communaux

20. Approbation de la décision médicale concernant un accident de travail
21. Approbation de la décision médicale concernant un accident de travail
22. Désignation d'un chef du PCS a.i.
23. Fixation de l'échelle du traitement du Directeur financier communal.