19 décembre 2013
Cette séance était précédée par une séance conjointe du Conseil communal et du CPAS.
Ordre du jour
Séance publique
Points communaux
- Approbation procès-verbal
- "Programme stratégique transversal 2013-2018": Présentation et approbation
- Approbation de la modification budgétaire n°1/2013 de la ZP de Jemeppe-sur-Sambre - information
- Vote d'un douzième provisoire ex. 2014 pour la Zone de Police
- Approbation du Budget 2014 de la Zone de Police
- Vote d'un douzième provisoire ex. 2014 pour l'Administration communale
- Approbation du Budget 2014 de l'Administration communale
- Transfert de compétence entre commissions
- Location de terrains communaux – Cession de bail.
- PCS Convention " animation citoyenneté et logements"
- PCS Convention " Lire et Ecrire"
- PCS Convention " Vogue Nouvelle"
- PCS Convention " En route vers l'emploi"
- PCS Convention " Ecrivains publics"
- PCS Convention " coordination citoyenneté"
- Sambrilou Assemblée générale de l’asbl Mandat
- Sambrilou Révision de certaines modalités de la convention
- Sambrilou Convention AFU
- Contrat de mandat à la société Unimédia : prospection 2014
Séance à huis clos
Points communaux
- Approbation de la décision médicale concernant un accident de travail
- Approbation de la décision médicale concernant un accident de travail
- Désignation d'un chef du PCS a.i.
- Fixation de l'échelle du traitement du Directeur financier communal.