20 juin 2013

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

1. Approbation procès-verbal.
2. Tableau de préséance.

Point de la Zone de police

3. Règlement complémentaire.

Points communaux

4. Mise à disposition d’un terrain communal - IDEG - Bail emphytéotique.
5. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation du dossier de rénovation urbaine à Ham s/S.
6. Contrat de Rivière Sambre & Affluents ASBL - Programme d’action triennal 2014-2016 - Approbation.
7. Mission particulière d’études et convention pour mission de coordination passées avec l’INASEP - Approbation.
8. Mission particulière d’études et convention pour mission de coordination passées avec l’INASEP - Approbation.
9. Cahier spécial des charges - Avis de marché - Travaux de voirie et d’égouttage de la rue des Près à Mornimont - Approbation.
10. Cahier spécial des charges - Achat d’une tondeuse professionnelle autoportée - Approbation.
11. Transformation d’un local en antenne O.N.E. et réserve de matériel d’entretien pour le site.
12. Marché de service pour le transfert de la crèche de Moustier vers la cure (presbytère).
13. Marché de fourniture de mobilier pour la maison de transit à Mornimont.
14. Rénovation de la toiture de la maison communale - Proposition d'avenant n° 2.
15. Convention de dépôt-vente entre l’Institut du Patrimoine Wallon et l’administration communale.
16. Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule pour le service du PCS.
17. Commission communale de l’accueil - Principe du renouvellement.
18. Commission communale de l’accueil - Composante n°1 - Principe du renouvellement.
19. Centre de vacances du mois de juillet 2013 - Organisation.
20. Centre de vacances du mois de juillet 2013 - Règlement d’ordre intérieur.
21. Répartition des frais des services d’incendie - Redevances définitives.
22. Défraiements des membres du jury d’examen - Recrutement d’un secrétaire communal définitif.
23. ASBL Comité culturel Gabrielle Bernard - Octroi d’un subside de fonctionnement.
24. IMIO - Assemblée générale - Approbation.
25. AISBS - Assemblée générale - Approbation.
26. Fabriques d’église - Comptes 2011.
27. Église Protestante Unie de Belgique - Modification budgétaire n°1.
28. Délégation au Collège communal en vue du recrutement d’étudiants durant la période estivale 2013.
29. Modification du règlement d’ordre intérieur du conseil communal.
30. Adoption du règlement général de police.

Séance à huis clos

Point de la zone de police

1. Modification de la commission de sélection pour l’engagement d’un Calog niv C.

Points communaux

2. Société Régionale Wallonne du Transport - Assemblée générale - Désignation représentant.
3. La Terrienne du Crédit Social - Assemblée générale - Désignation représentant.
4. INASEP - Conseil d’administration - Présentation d’un candidat.
5. Holding Communal - Assemblée générale - Désignation représentant.
6. Centre Culturel Régional de Namur - Assemblée générale - Désignation représentant.
7. Droit de chasse - Location de gré à gré.
8. Prolongation de désignation d’un agent contractuel APE mi-temps pour l’Office du Tourisme.
9. Désignation d’un secrétaire communal faisant fonction pour les actes liés à la procédure de recrutement d’un secrétaire communal définitif.
10. Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur dans le cadre de la police administrative générale et de la délinquance environnementale.
11. Engagement d’une volontaire pour les bibliothèques-ludothèque communales.
12. PCS - Engagement d’un chef de projet.
13. Fin de contrat de travail de commun accord.
14. Fin de la relation de travail avec M. Claude Brouir.
15. Contrat de travail à durée déterminée.
16. Centre de vacances du mois de juillet 2013 - Personnel Athénée Royal (étudiants - cuisines).
17. Centre de vacances du mois de juillet 2013 - Candidatures.
18. Centre de vacances du mois d’août 2013 - Candidatures.