20 juin 2013
Ordre du jour
Séance publique
Points communaux
- Approbation procès-verbal.
- Tableau de préséance.
Point de la Zone de police
- Règlement complémentaire.
Points communaux
- Mise à disposition d’un terrain communal - IDEG - Bail emphytéotique.
- Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation du dossier de rénovation urbaine à Ham s/S.
- Contrat de Rivière Sambre & Affluents ASBL - Programme d’action triennal 2014-2016 - Approbation.
- Mission particulière d’études et convention pour mission de coordination passées avec l’INASEP - Approbation.
- Mission particulière d’études et convention pour mission de coordination passées avec l’INASEP - Approbation.
- Cahier spécial des charges - Avis de marché - Travaux de voirie et d’égouttage de la rue des Près à Mornimont - Approbation.
- Cahier spécial des charges - Achat d’une tondeuse professionnelle autoportée - Approbation.
- Transformation d’un local en antenne O.N.E. et réserve de matériel d’entretien pour le site.
- Marché de service pour le transfert de la crèche de Moustier vers la cure (presbytère).
- Marché de fourniture de mobilier pour la maison de transit à Mornimont.
- Rénovation de la toiture de la maison communale - Proposition d'avenant n° 2.
- Convention de dépôt-vente entre l’Institut du Patrimoine Wallon et l’administration communale.
- Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule pour le service du PCS.
- Commission communale de l’accueil - Principe du renouvellement.
- Commission communale de l’accueil - Composante n°1 - Principe du renouvellement.
- Centre de vacances du mois de juillet 2013 - Organisation.
- Centre de vacances du mois de juillet 2013 - Règlement d’ordre intérieur.
- Répartition des frais des services d’incendie - Redevances définitives.
- Défraiements des membres du jury d’examen - Recrutement d’un secrétaire communal définitif.
- ASBL Comité culturel Gabrielle Bernard - Octroi d’un subside de fonctionnement.
- IMIO - Assemblée générale - Approbation.
- AISBS - Assemblée générale - Approbation.
- Fabriques d’église - Comptes 2011.
- Église Protestante Unie de Belgique - Modification budgétaire n°1.
- Délégation au Collège communal en vue du recrutement d’étudiants durant la période estivale 2013.
- Modification du règlement d’ordre intérieur du conseil communal.
- Adoption du règlement général de police.
Séance à huis clos
Point de la zone de police
- Modification de la commission de sélection pour l’engagement d’un Calog niv C.
Points communaux
- Société Régionale Wallonne du Transport - Assemblée générale - Désignation représentant.
- La Terrienne du Crédit Social - Assemblée générale - Désignation représentant.
- INASEP - Conseil d’administration - Présentation d’un candidat.
- Holding Communal - Assemblée générale - Désignation représentant.
- Centre Culturel Régional de Namur - Assemblée générale - Désignation représentant.
- Droit de chasse - Location de gré à gré.
- Prolongation de désignation d’un agent contractuel APE mi-temps pour l’Office du Tourisme.
- Désignation d’un secrétaire communal faisant fonction pour les actes liés à la procédure de recrutement d’un secrétaire communal définitif.
- Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur dans le cadre de la police administrative générale et de la délinquance environnementale.
- Engagement d’une volontaire pour les bibliothèques-ludothèque communales.
- PCS - Engagement d’un chef de projet.
- Fin de contrat de travail de commun accord.
- Fin de la relation de travail avec M. Claude Brouir.
- Contrat de travail à durée déterminée.
- Centre de vacances du mois de juillet 2013 - Personnel Athénée Royal (étudiants - cuisines).
- Centre de vacances du mois de juillet 2013 - Candidatures.
- Centre de vacances du mois d’août 2013 - Candidatures.