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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2013 / 24 octobre 2013

24 octobre 2013

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Directeur général - Prestation de serment
  2. Approbation procès-verbal
  3. Approbation du plan zonal de sécurité.
  4. Récupération des petits montants indus - Zone de Police.
  5. Convention de location d'un local au profit de BPOST dans le cadre de la création d'un point relais.
  6. APP "CHR Sambre et Meuse" - Garantie d'emprunts
  7. IDEG - Assemblée générale extraordinaire - Approbation
  8. Convention de partenariat "Réseau Territoire de Mémoire"
  9. Modification du Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
  10. TAXE SUR LES AGENCES DE PARIS DE COURSES DE CHEVAUX - EXERCICES 2014-2018
  11. PARTICIPATION DES USAGERS AUX FRAIS DE BIBLIOTHÈQUES ET DE LUDOTHÈQUE - EXERCICE 2013 à 2018
  12. TAXE DIRECTE SUR LA FORCE MOTRICE - EXERCICES 2014 à 2018.
  13. REDEVANCE POUR L’UTILISATION DU CAVEAU D’ATTENTE ET LA TRANSLATION ULTERIEURE - EXERCICES 2013 à 2018
  14. FIXATION DES TARIFS DES EMPLACEMENTS POUR CONCESSIONS OU CAVEAUX ET POUR CONCESSIONS DE CELLULES DE COLUMBARIUM - EXERCICES 2014 à 2018
  15. REDEVANCE SUR LE DEVERSEMENT SAUVAGES D’IMMONDICES - EXERCICES 2014 à 2018.
  16. REDEVANCE SUR LES EXHUMATIONS - EXERCICES 2014 à 2018.
  17. TAXE SUR LES TERRAINS DE GOLF - EXERCICES 2014 à 2018
  18. TAXE COMMUNALE SUR LES IMMEUBLES INOCCUPES OU INACHEVES - EXERCICES 2014 à 2018
  19. REGLEMENT GENERAL D’OCCUPATION DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DE PRET DE MATERIEL - EXERCICES 2014 à 2018.
  20. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Exercice 2014
  21. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2014
  22. TAXE SUR LA DELIVRANCE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - EXERCICES 2014 à 2018.
  23. REDEVANCE POUR LA RECHERCHE, LA CONFECTION ET LA DELIVRANCE DE RENSEIGNEMENTS URBANISTIQUES - EXERCICES 2014 à 2018.
  24. TAXE SUR LES SECONDES RÉSIDENCES - EXERCICES 2014 à 2018
  25. TAXE SUR L’ENLÈVEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET DES DÉCHETS Y ASSIMILÉS - EXERCICE 2014
  26. TAXE SUR LA DÉLIVRANCE DE SACS POUBELLES - EXERCICES 2014 à 2018.
  27. Missions particulières d’études passées avec l’INASEP pour l’élaboration des fiches d’avant-projets simplifiés dans le cadre du Fonds d’investissement 2013 - 2016 – approbation
  28. Fonds d'investissement communal 2013 - 2016 – fiches d’avant-projets simplifiés et tableau récapitulatif des travaux envisagés - Approbation.
  29. BEP - Convention pour l’élaboration d’une fiche bâtiment – Fond d’investissement communal (FIC) - Future crèche de Jemeppe-sur-Sambre, Rue Neuve – Approbation
  30. I.N.A.S.E.P. – Démolition du Centre Culturel Gabrielle Bernard – Approbation du cahier spécial des charges
  31. Convention GAMAH - Piscine – Approbation
  32. ADEHIS – Contrat de maintenance pour les serveurs
  33. Vente d'un excédent de voirie, rue de la Sauvenière à Spy
  34. Programme communal d’actions en matière de logement 2014-2016
  35. Acquisition d'un immeuble, rue Neuve 1 à Jemeppe S/S
  36. Pour information : Comptes 2011 des Fabriques d’Eglise réformés par l’autorité de tutelle.
  37. Pour information : Budgets 2013 des Fabriques d’Eglise réformés par l’autorité de tutelle.
  38. Modifications budgétaires n° 1, exercice 2013 et n° 2 exercice 2012 de l’Eglise Protestante Unie de Gembloux.
  39. Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2012 de l’Eglise Protestante Unie de Belgique
  40. Fabrique d'Eglise St-Martin de JEMEPPE-SUR-SAMBRE- Compte 2012.- Avis.
  41. Fabrique d'Eglise St-Nicolas de MORNIMONT- Compte 2012.- Avis.
  42. Fabrique d'Eglise Ste-Aldegonde de BALATRE/ST-MARTIN – Compte 2012.- Avis.
  43. Fabrique d'Eglise St-Martin d’ONOZ- Compte 2012.- Avis.
  44. Fabrique d'Eglise St-Frédégand de MOUSTIER-SUR-SAMBRE- Compte 2012.- Avis.
  45. Fabrique d'Eglise Immaculée Conception de MOUSTIER-SUR-SAMBRE- Compte 2012.- Avis.
  46. Fabrique d'Eglise St-Amand de SPY - Compte pour 2012.- Avis.
  47. Fabrique d'Eglise St-Victor de HAM-SUR-SAMBRE - Compte pour 2012- Avis.
  48. Eglise Protestante Unie de Belgique – Compte 2012.- Avis.
  49. Fabrique d'Eglise St-Martin de JEMEPPE-SUR-SAMBRE- Budget pour 2014.- Avis.
  50. Fabrique d'Eglise St-Nicolas de MORNIMONT- Budget pour 2014.- Avis
  51. Fabrique d'Eglise Ste-Aldegonde de BALATRE/ST-MARTIN - Budget pour 2014.- Avis.
  52. Fabrique d'Eglise St-Martin d’ONOZ- Budget pour 2014.- Avis.
  53. Fabrique d'Eglise St-Frédégand de MOUSTIER-SUR-SAMBRE- Budget pour 2014.- Avis.
  54. Fabrique d'Eglise Immaculée Conception de MOUSTIER-SUR-SAMBRE- Budget pour 2014.- Avis.
  55. Fabrique d'Eglise St-Amand de SPY - Budget pour 2014.- Avis.
  56. Fabrique d'Eglise St-Victor de HAM-SUR-SAMBRE - Budget pour 2014.- Avis.
  57. Eglise Protestante Unie de Belgique - Budget pour 2014.- Avis.
  58. Modification budgétaire n°1 exercice 2013 du service ordinaire
  59. Modification budgétaire n°1 exercice 2013 du service extraordinaire
  60. Zone de Police- Modification budgétaire n°1 exercice 2013 du service ordinaire
  61. Zone de Police - Modification budgétaire n°1 exercice 2013 du service extraordinaire
  62. Zone de Police- Comptes annuels 2012- Approbation
  63. Comptes communaux 2012- Approbation
  64. Règlement communal organisant les activités foraines sur les fêtes foraines publiques et le domaine public – modifications du règlement - Approbation
  65. Révision des formules tarifaires de l'Espace de l'Homme de Spy (animations de 3 ou 5 heures)
  66. Bol d'air - autorisation d'utilisation du Blason communal
  67. Imaje - Convention accueils extrascolaires - Modification

Séance à huis clos

Points communaux

  1. Démission de Mme Monika NAPIERALA de ses fonctions de Directrice financière stagiaire et de comptable spéciale de la Zone de police.
  2. Comparution volontaire dans une procédure en cours - Erreur de transcription d'acte de mariage - Demande d'autorisation du Conseil.
  3. Résiliation d'un contrat de travail de commun accord
  4. Résiliation d'un contrat de travail de commun accord
  5. SPMT - Représentant communal - Démission - Remplacement
  6. Recrutement d'un Chef de bureau administratif en charge des matières personnalisables.
  7. Recrutement d'un responsable informatique
  8. Recrutement d'un Conseiller en prévention de niveau 1
  9. Recrutement d'un Animateur-Directeur de centre culturel
  10. Conclusion d'un contrat de travail 15/38ième temps - Emploi de Fonctionnaire sanctionnateur
  11. Recrutement d'un(e) employé(e) administratif(ve) à orientation juridique
  12. Recrutement d'un conseiller en environnement
  13. Recrutement d'un Chef de bureau administratif pour le service des marchés publics de la Régie communale foncière
  14. CENTRE DE VACANCES DE LA TOUSSAINT - CANDIDATURES
  15. Prolongation de la désignation d'un employé d'administration B1 APE temps plein pour une durée indéterminée au 16/11/2013
  16. Auxiliaires professionnels - octroi du développement complet d'échelles
  17. Prolongation de la désignation d'un employé d'administration temps plein au PCS pour une durée indéterminée au 28/11/2013
  18. Prolongation de la désignation de quatre ouvriers APE sentiers 2012 à temps plein pour une durée indéterminée au 02/11/2013
  19. Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013
  20. Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013
  21. Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013
  22. Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013
  23. Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013

 

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PV 24 octobre 2013