24 octobre 2013
Ordre du jour
Séance publique
Points communaux
- Directeur général - Prestation de serment
- Approbation procès-verbal
- Approbation du plan zonal de sécurité.
- Récupération des petits montants indus - Zone de Police.
- Convention de location d'un local au profit de BPOST dans le cadre de la création d'un point relais.
- APP "CHR Sambre et Meuse" - Garantie d'emprunts
- IDEG - Assemblée générale extraordinaire - Approbation
- Convention de partenariat "Réseau Territoire de Mémoire"
- Modification du Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
- TAXE SUR LES AGENCES DE PARIS DE COURSES DE CHEVAUX - EXERCICES 2014-2018
- PARTICIPATION DES USAGERS AUX FRAIS DE BIBLIOTHÈQUES ET DE LUDOTHÈQUE - EXERCICE 2013 à 2018
- TAXE DIRECTE SUR LA FORCE MOTRICE - EXERCICES 2014 à 2018.
- REDEVANCE POUR L’UTILISATION DU CAVEAU D’ATTENTE ET LA TRANSLATION ULTERIEURE - EXERCICES 2013 à 2018
- FIXATION DES TARIFS DES EMPLACEMENTS POUR CONCESSIONS OU CAVEAUX ET POUR CONCESSIONS DE CELLULES DE COLUMBARIUM - EXERCICES 2014 à 2018
- REDEVANCE SUR LE DEVERSEMENT SAUVAGES D’IMMONDICES - EXERCICES 2014 à 2018.
- REDEVANCE SUR LES EXHUMATIONS - EXERCICES 2014 à 2018.
- TAXE SUR LES TERRAINS DE GOLF - EXERCICES 2014 à 2018
- TAXE COMMUNALE SUR LES IMMEUBLES INOCCUPES OU INACHEVES - EXERCICES 2014 à 2018
- REGLEMENT GENERAL D’OCCUPATION DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DE PRET DE MATERIEL - EXERCICES 2014 à 2018.
- Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Exercice 2014
- Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2014
- TAXE SUR LA DELIVRANCE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - EXERCICES 2014 à 2018.
- REDEVANCE POUR LA RECHERCHE, LA CONFECTION ET LA DELIVRANCE DE RENSEIGNEMENTS URBANISTIQUES - EXERCICES 2014 à 2018.
- TAXE SUR LES SECONDES RÉSIDENCES - EXERCICES 2014 à 2018
- TAXE SUR L’ENLÈVEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET DES DÉCHETS Y ASSIMILÉS - EXERCICE 2014
- TAXE SUR LA DÉLIVRANCE DE SACS POUBELLES - EXERCICES 2014 à 2018.
- Missions particulières d’études passées avec l’INASEP pour l’élaboration des fiches d’avant-projets simplifiés dans le cadre du Fonds d’investissement 2013 - 2016 – approbation
- Fonds d'investissement communal 2013 - 2016 – fiches d’avant-projets simplifiés et tableau récapitulatif des travaux envisagés - Approbation.
- BEP - Convention pour l’élaboration d’une fiche bâtiment – Fond d’investissement communal (FIC) - Future crèche de Jemeppe-sur-Sambre, Rue Neuve – Approbation
- I.N.A.S.E.P. – Démolition du Centre Culturel Gabrielle Bernard – Approbation du cahier spécial des charges
- Convention GAMAH - Piscine – Approbation
- ADEHIS – Contrat de maintenance pour les serveurs
- Vente d'un excédent de voirie, rue de la Sauvenière à Spy
- Programme communal d’actions en matière de logement 2014-2016
- Acquisition d'un immeuble, rue Neuve 1 à Jemeppe S/S
- Pour information : Comptes 2011 des Fabriques d’Eglise réformés par l’autorité de tutelle.
- Pour information : Budgets 2013 des Fabriques d’Eglise réformés par l’autorité de tutelle.
- Modifications budgétaires n° 1, exercice 2013 et n° 2 exercice 2012 de l’Eglise Protestante Unie de Gembloux.
- Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2012 de l’Eglise Protestante Unie de Belgique
- Fabrique d'Eglise St-Martin de JEMEPPE-SUR-SAMBRE- Compte 2012.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Nicolas de MORNIMONT- Compte 2012.- Avis.
- Fabrique d'Eglise Ste-Aldegonde de BALATRE/ST-MARTIN – Compte 2012.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Martin d’ONOZ- Compte 2012.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Frédégand de MOUSTIER-SUR-SAMBRE- Compte 2012.- Avis.
- Fabrique d'Eglise Immaculée Conception de MOUSTIER-SUR-SAMBRE- Compte 2012.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Amand de SPY - Compte pour 2012.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Victor de HAM-SUR-SAMBRE - Compte pour 2012- Avis.
- Eglise Protestante Unie de Belgique – Compte 2012.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Martin de JEMEPPE-SUR-SAMBRE- Budget pour 2014.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Nicolas de MORNIMONT- Budget pour 2014.- Avis
- Fabrique d'Eglise Ste-Aldegonde de BALATRE/ST-MARTIN - Budget pour 2014.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Martin d’ONOZ- Budget pour 2014.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Frédégand de MOUSTIER-SUR-SAMBRE- Budget pour 2014.- Avis.
- Fabrique d'Eglise Immaculée Conception de MOUSTIER-SUR-SAMBRE- Budget pour 2014.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Amand de SPY - Budget pour 2014.- Avis.
- Fabrique d'Eglise St-Victor de HAM-SUR-SAMBRE - Budget pour 2014.- Avis.
- Eglise Protestante Unie de Belgique - Budget pour 2014.- Avis.
- Modification budgétaire n°1 exercice 2013 du service ordinaire
- Modification budgétaire n°1 exercice 2013 du service extraordinaire
- Zone de Police- Modification budgétaire n°1 exercice 2013 du service ordinaire
- Zone de Police - Modification budgétaire n°1 exercice 2013 du service extraordinaire
- Zone de Police- Comptes annuels 2012- Approbation
- Comptes communaux 2012- Approbation
- Règlement communal organisant les activités foraines sur les fêtes foraines publiques et le domaine public – modifications du règlement - Approbation
- Révision des formules tarifaires de l'Espace de l'Homme de Spy (animations de 3 ou 5 heures)
- Bol d'air - autorisation d'utilisation du Blason communal
- Imaje - Convention accueils extrascolaires - Modification
Séance à huis clos
Points communaux
- Démission de Mme Monika NAPIERALA de ses fonctions de Directrice financière stagiaire et de comptable spéciale de la Zone de police.
- Comparution volontaire dans une procédure en cours - Erreur de transcription d'acte de mariage - Demande d'autorisation du Conseil.
- Résiliation d'un contrat de travail de commun accord
- Résiliation d'un contrat de travail de commun accord
- SPMT - Représentant communal - Démission - Remplacement
- Recrutement d'un Chef de bureau administratif en charge des matières personnalisables.
- Recrutement d'un responsable informatique
- Recrutement d'un Conseiller en prévention de niveau 1
- Recrutement d'un Animateur-Directeur de centre culturel
- Conclusion d'un contrat de travail 15/38ième temps - Emploi de Fonctionnaire sanctionnateur
- Recrutement d'un(e) employé(e) administratif(ve) à orientation juridique
- Recrutement d'un conseiller en environnement
- Recrutement d'un Chef de bureau administratif pour le service des marchés publics de la Régie communale foncière
- CENTRE DE VACANCES DE LA TOUSSAINT - CANDIDATURES
- Prolongation de la désignation d'un employé d'administration B1 APE temps plein pour une durée indéterminée au 16/11/2013
- Auxiliaires professionnels - octroi du développement complet d'échelles
- Prolongation de la désignation d'un employé d'administration temps plein au PCS pour une durée indéterminée au 28/11/2013
- Prolongation de la désignation de quatre ouvriers APE sentiers 2012 à temps plein pour une durée indéterminée au 02/11/2013
- Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013
- Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013
- Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013
- Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013
- Désignation pour exercer une fonction supérieure - Octroi de l'allocation d'intérim au 01/11/2013