28 novembre 2013
Ordre du jour
Séance publique
Points communaux
- Approbation procès-verbal.
- Droits d'entrée pour la piscine communale.
- Redevance pour les plaines de vacances.
- Redevance pour raccordement au réseau d'égouttage.
- Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non-adressés.
- Taxe sur les établissements bancaires et assimilés.
- Taxe sur les pylônes et mats affectés à un système global de communication mobile (GSM) ou à tout autre système d'émission et/ou de réception de signaux de communication.
- IMAJE - Assemblée générale - Approbation.
- IDEFIN - Assemblée générale - Approbation.
- BEP - Assemblée générale - Approbation.
- BEP Expansion Economique - Assemblée générale - Approbation.
- BEP Environnement - Assemblée générale - Approbation.
- IMIO - Assemblée générale - Approbation.
- INASEP - Assemblée générale - Approbation.
- AIEG - Assemblée générale - Approbation.
- Marché de fourniture de matériel et du logiciel pour la téléphonie VoIP de l’administration communale - Marché conjoint - Cahier des charges et procédure.
- Marché de fourniture d’imprimantes et copieurs pour l’administration communale - Marché conjoint - Cahier des charges et procédure.
- Achat de mobilier destiné aux salles communales de Jemeppe s/S.
- Plan trottoirs 2011 - Création de trottoirs route de Saussin à Spy - Adaptation du projet et de l’avis de marché suite à la nouvelle réglementation sur les marchés publics.
- Contrat de raccordement direct au réseau de distribution basse tension relatif au raccordement du hall omnisports de Jemeppe s/S.
- Octroi de subventions aux diverses associations de parents des écoles maternelles et primaires de l’entité de Jemeppe s/S.
- Cartographie de l’éolien en Wallonie - Avis.
- Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une clôture de sécurisation d’un terrain de football au hall omnisports de Jemeppe s/S - Approbation.
- Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une réfection des peintures dans une crèche communale située Place de Moustier à Moustier s/S - Approbation.
- Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une réfection des peintures dans deux salles communales situées à Spy (grande salle rue de l’Enseignement et salle des loisirs) - Approbation.
- Juriste - Modalités de recrutement.
- Conseiller en prévention - Modalités de recrutement.
- Comptable pour le service de la Recette communale - Modalités de recrutement.
- Concierge pour la piscine de Moustier s/S - Modalités de recrutement.
Séance à huis clos
Points communaux
- Nomination d’un Directeur financier.
Séance publique
Points communaux
- Prestation de serment du Directeur financier.
Séance à huis clos
Points communaux
- Octroi, à partir du 9/12/2013, de l’allocation de comptable spécial pour la Zone de police.
- Directeur général - Fixation de l’échelle barémique.
- Octroi, à partir du 18/11/2013, de l’allocation de Secrétaire de Zone de police.
- Engagement d’un employé d’administration D7 APE temps plein - Service Urbanisme.
- Désignation de deux éducateurs de rue.