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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2013 / 28 novembre 2013

28 novembre 2013

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal.
  2. Droits d'entrée pour la piscine communale.
  3. Redevance pour les plaines de vacances.
  4. Redevance pour raccordement au réseau d'égouttage.
  5. Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non-adressés.
  6. Taxe sur les établissements bancaires et assimilés.
  7. Taxe sur les pylônes et mats affectés à un système global de communication mobile (GSM) ou à tout autre système d'émission et/ou de réception de signaux de communication.
  8. IMAJE - Assemblée générale - Approbation.
  9. IDEFIN - Assemblée générale - Approbation.
  10. BEP - Assemblée générale - Approbation.
  11. BEP Expansion Economique - Assemblée générale - Approbation.
  12. BEP Environnement - Assemblée générale - Approbation.
  13. IMIO - Assemblée générale - Approbation.
  14. INASEP - Assemblée générale - Approbation.
  15. AIEG - Assemblée générale - Approbation.
  16. Marché de fourniture de matériel et du logiciel pour la téléphonie VoIP de l’administration communale - Marché conjoint - Cahier des charges et procédure.
  17. Marché de fourniture d’imprimantes et copieurs pour l’administration communale - Marché conjoint - Cahier des charges et procédure.
  18. Achat de mobilier destiné aux salles communales de Jemeppe s/S.
  19. Plan trottoirs 2011 - Création de trottoirs route de Saussin à Spy - Adaptation du projet et de l’avis de marché suite à la nouvelle réglementation sur les marchés publics.
  20. Contrat de raccordement direct au réseau de distribution basse tension relatif au raccordement du hall omnisports de Jemeppe s/S.
  21. Octroi de subventions aux diverses associations de parents des écoles maternelles et primaires de l’entité de Jemeppe s/S.
  22. Cartographie de l’éolien en Wallonie - Avis.
  23. Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une clôture de sécurisation d’un terrain de football au hall omnisports de Jemeppe s/S - Approbation.
  24. Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une réfection des peintures dans une crèche communale située Place de Moustier à Moustier s/S - Approbation.
  25. Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une réfection des peintures dans deux salles communales situées à Spy (grande salle rue de l’Enseignement et salle des loisirs) - Approbation.
  26. Juriste - Modalités de recrutement.
  27. Conseiller en prévention - Modalités de recrutement.
  28. Comptable pour le service de la Recette communale - Modalités de recrutement.
  29. Concierge pour la piscine de Moustier s/S - Modalités de recrutement.

Séance à huis clos

Points communaux

  1. Nomination d’un Directeur financier.

Séance publique

Points communaux

  1. Prestation de serment du Directeur financier.

Séance à huis clos

Points communaux

  1. Octroi, à partir du 9/12/2013, de l’allocation de comptable spécial pour la Zone de police.
  2. Directeur général - Fixation de l’échelle barémique.
  3. Octroi, à partir du 18/11/2013, de l’allocation de Secrétaire de Zone de police.
  4. Engagement d’un employé d’administration D7 APE temps plein - Service Urbanisme.
  5. Désignation de deux éducateurs de rue.

 

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PV 28 novembre 2013