28 novembre 2013

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

1. Approbation procès-verbal.
2. Droits d'entrée pour la piscine communale.
3. Redevance pour les plaines de vacances.
4. Redevance pour raccordement au réseau d'égouttage.
5. Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non-adressés.
6. Taxe sur les établissements bancaires et assimilés.
7. Taxe sur les pylônes et mats affectés à un système global de communication mobile (GSM) ou à tout autre système d'émission et/ou de réception de signaux de communication.
8. IMAJE - Assemblée générale - Approbation.
9. IDEFIN - Assemblée générale - Approbation.
10. BEP - Assemblée générale - Approbation.
11. BEP Expansion Economique - Assemblée générale - Approbation.
12. BEP Environnement - Assemblée générale - Approbation.
13. IMIO - Assemblée générale - Approbation.
14. INASEP - Assemblée générale - Approbation.
15. AIEG - Assemblée générale - Approbation.
16. Marché de fourniture de matériel et du logiciel pour la téléphonie VoIP de l’administration communale - Marché conjoint - Cahier des charges et procédure.
17. Marché de fourniture d’imprimantes et copieurs pour l’administration communale - Marché conjoint - Cahier des charges et procédure.
18. Achat de mobilier destiné aux salles communales de Jemeppe s/S.
19. Plan trottoirs 2011 - Création de trottoirs route de Saussin à Spy - Adaptation du projet et de l’avis de marché suite à la nouvelle réglementation sur les marchés publics.
20. Contrat de raccordement direct au réseau de distribution basse tension relatif au raccordement du hall omnisports de Jemeppe s/S.
21. Octroi de subventions aux diverses associations de parents des écoles maternelles et primaires de l’entité de Jemeppe s/S.
22. Cartographie de l’éolien en Wallonie - Avis.
23. Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une clôture de sécurisation d’un terrain de football au hall omnisports de Jemeppe s/S - Approbation.
24. Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une réfection des peintures dans une crèche communale située Place de Moustier à Moustier s/S - Approbation.
25. Convention avec le Bureau Economique de la Province de Namur - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Réalisation d’une réfection des peintures dans deux salles communales situées à Spy (grande salle rue de l’Enseignement et salle des loisirs) - Approbation.
26. Juriste - Modalités de recrutement.
27. Conseiller en prévention - Modalités de recrutement.
28. Comptable pour le service de la Recette communale - Modalités de recrutement.
29. Concierge pour la piscine de Moustier s/S - Modalités de recrutement.

Séance à huis clos

Points communaux

30. Nomination d’un Directeur financier.

Séance publique

Points communaux

31. Prestation de serment du Directeur financier.

Séance à huis clos

Points communaux

32. Octroi, à partir du 9/12/2013, de l’allocation de comptable spécial pour la Zone de police.
33. Directeur général - Fixation de l’échelle barémique.
34. Octroi, à partir du 18/11/2013, de l’allocation de Secrétaire de Zone de police.
35. Engagement d’un employé d’administration D7 APE temps plein - Service Urbanisme.
36. Désignation de deux éducateurs de rue.