30 août 2013
Ordre du jour
Séance publique
Point de la Zone de police
Présentation de l’enquête locale de sécurité par Madame Marianne Jacobs, analyste stratégique - DCA Namur.
Points communaux
- Approbation procès-verbal.
Point de la Zone de police
- Situation de caisse.
Points communaux
- Communication des décisions de l’autorité de tutelle.
- Marché de services - Imprimantes et copieurs pour l’administration communale - Cahier des charges et procédure - Approbation.
- Marché de travaux - Réfection de voiries : Chemin de la Ferme et rue du Grand Vaux - Renouvellement du revêtement - Cahier des charges et procédure - Approbation.
- Fourniture de matériel et du logiciel pour la téléphonie VoIP de l’administration communale - Marché conjoint - Cahier des charges et procédure - Approbation.
- Fourniture de podiums réglables en hauteur et accessoires - Cahier des charges et procédure - Approbation.
- Fourniture de modules parcours Vita - Site de la grotte de Spy - Cahier des charges et procédure. - Approbation.
- Fourniture de panneaux d’exposition et accessoires - Cahier des charges et procédure - Approbation.
- Travaux d’aménagement des bureaux de la maison communale - Fin des travaux de l’entreprise Bajart - Paiement des honoraires finaux du bureau d’architecture Atelier 5 - Approbation.
- Acquisition d'un immeuble, rue Neuve 11 à Jemeppe S/S - Décision de principe.
- Abrogation de plans communaux d'aménagement en vigueur sur Spy.
- Vente de gré à gré d'un excédent de voirie rue Léopold Lenoble à Jemeppe s/S.
- Rétrécissement du chemin vicinal n°10, rue du Moulin à Moustier s/S et prolongement du sentier vicinal n°40.
- Déclaration de politique du logement - Approbation.
- Convention entre Air Liquide Industries Belgium s.a. et la commune - Servitude - Approbation.
- Convention relative au véhicule du PCS à usage de taxi social - Levée d'option.
- Modification de la convention de la location de la salle communale avec le club de tennis de table "Sultan's Club Moustier".
- Convention générale de collaboration dans le cadre de la procédure de médiation relative aux amendes administratives communales avec la commune de Sambreville - Approbation.
- Convention avec le SPF Intérieur relative à la délivrance des passeports biométriques.
- Projet de convention de collaboration avec le centre de psychiatrie infantile « Les Goélands » - Approbation.
- Proposition d’adhésion à une charte d’engagement en faveur de l’accessibilité des personnes handicapées.
- Renouvellement de l’agrément des centres de vacances 2014-2016.
- Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA).
- Situation de caisse communale.
- Affiliation au CIAMU - Liquidation de la subvention communale.
- Panneaux solaires - Octroi d'une prime - Exercice 2013.
- Prime de mariage - Exercice 2013.
- Prime de natalité ou d'adoption - Exercice 2013.
- Constitution d'un jury d'examen communal dans le cadre du recrutement de profils spécifiques pour l'administration communale.
- Recrutement d'un chef de projet dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale.
- CPAS – Magasin de vêtements de seconde main - Règlement d’ordre intérieur - Approbation.
- CPAS - Modification budgétaire 01/2013 - Approbation.
- Régie communale autonome « Agence de Développement Local de Jemeppe-sur-Sambre » - Octroi d’une subvention.
Séance à huis clos
Point de la zone de police
- Engagement d’un CaLog niveau C pour le poste de secrétaire du chef de zone.
Points communaux
- Remplacement du secrétaire communal ff - Confirmation.
- Ouvrier communal définitif - Mise à la pension.
- Ouvrier communal définitif - Mise à pension.
- Ouvrier communal - Changement de contrat.
- Ouvrier communal - Auxiliaire professionnel - Changement de contrat.
- Employé d'administration - Désignation.
- Le Foyer Taminois et ses Extensions - Désignation d’un représentant.
- Centre Culturel Régional de Namur - Assemblée générale - Désignation représentants.