Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Liens utiles
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2013 / 30 août 2013

30 août 2013

Ordre du jour

Séance publique

Point de la Zone de police

Présentation de l’enquête locale de sécurité par Madame Marianne Jacobs, analyste stratégique - DCA Namur.

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal.

Point de la Zone de police

  1. Situation de caisse.

Points communaux

  1. Communication des décisions de l’autorité de tutelle.
  2. Marché de services - Imprimantes et copieurs pour l’administration communale - Cahier des charges et procédure - Approbation.
  3. Marché de travaux - Réfection de voiries : Chemin de la Ferme et rue du Grand Vaux - Renouvellement du revêtement - Cahier des charges et procédure - Approbation.
  4. Fourniture de matériel et du logiciel pour la téléphonie VoIP de l’administration communale - Marché conjoint - Cahier des charges et procédure - Approbation.
  5. Fourniture de podiums réglables en hauteur et accessoires - Cahier des charges et procédure - Approbation.
  6. Fourniture de modules parcours Vita - Site de la grotte de Spy - Cahier des charges et procédure. - Approbation.
  7. Fourniture de panneaux d’exposition et accessoires - Cahier des charges et procédure - Approbation.
  8. Travaux d’aménagement des bureaux de la maison communale - Fin des travaux de l’entreprise Bajart - Paiement des honoraires finaux du bureau d’architecture Atelier 5 - Approbation.
  9. Acquisition d'un immeuble, rue Neuve 11 à Jemeppe S/S - Décision de principe.
  10. Abrogation de plans communaux d'aménagement en vigueur sur Spy.
  11. Vente de gré à gré d'un excédent de voirie rue Léopold Lenoble à Jemeppe s/S.
  12. Rétrécissement du chemin vicinal n°10, rue du Moulin à Moustier s/S et prolongement du sentier vicinal n°40.
  13. Déclaration de politique du logement - Approbation.
  14. Convention entre Air Liquide Industries Belgium s.a. et la commune - Servitude - Approbation.
  15. Convention relative au véhicule du PCS à usage de taxi social - Levée d'option.
  16. Modification de la convention de la location de la salle communale avec le club de tennis de table "Sultan's Club Moustier".
  17. Convention générale de collaboration dans le cadre de la procédure de médiation relative aux amendes administratives communales avec la commune de Sambreville - Approbation.
  18. Convention avec le SPF Intérieur relative à la délivrance des passeports biométriques.
  19. Projet de convention de collaboration avec le centre de psychiatrie infantile « Les Goélands » - Approbation.
  20. Proposition d’adhésion à une charte d’engagement en faveur de l’accessibilité des personnes handicapées.
  21. Renouvellement de l’agrément des centres de vacances 2014-2016.
  22. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA).
  23. Situation de caisse communale.
  24. Affiliation au CIAMU - Liquidation de la subvention communale.
  25. Panneaux solaires - Octroi d'une prime - Exercice 2013.
  26. Prime de mariage - Exercice 2013.
  27. Prime de natalité ou d'adoption - Exercice 2013.
  28. Constitution d'un jury d'examen communal dans le cadre du recrutement de profils spécifiques pour l'administration communale.
  29. Recrutement d'un chef de projet dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale.
  30. CPAS – Magasin de vêtements de seconde main - Règlement d’ordre intérieur - Approbation.
  31. CPAS - Modification budgétaire 01/2013 - Approbation.
  32. Régie communale autonome « Agence de Développement Local de Jemeppe-sur-Sambre » - Octroi d’une subvention.

Séance à huis clos

Point de la zone de police

  1. Engagement d’un CaLog niveau C pour le poste de secrétaire du chef de zone.

Points communaux

  1. Remplacement du secrétaire communal ff - Confirmation.
  2. Ouvrier communal définitif - Mise à la pension.
  3. Ouvrier communal définitif - Mise à pension.
  4. Ouvrier communal - Changement de contrat.
  5. Ouvrier communal - Auxiliaire professionnel - Changement de contrat.
  6. Employé d'administration - Désignation.
  7. Le Foyer Taminois et ses Extensions - Désignation d’un représentant.
  8. Centre Culturel Régional de Namur - Assemblée générale - Désignation représentants.
Contenus corrélés
PV 30 août 2013