1er septembre 2014
Ordre du jour
Séance publique
Point communal
- Approbation procès-verbal
Point de la Zone de police
- Pose d'une nouvelle clôture - Approbation du cahier des charges et du mode de passation
- Mise en conformité aux normes relatives à la protection incendie - Approbation du cahier des charges et du mode de passation
- Fournitures- Armoires multi coffres- Approbation du cahier des charges et du mode de passation
Points communaux
- Rapport annuel 2013 d'ORES
- Rapport d'activité 2013 RéBBUS
- Rapport d'activité 2013 CANAL C
- Convention entre la mutualité chrétienne de la Province de Namur et l'Administration communale - opération "je cours pour ma forme"
- Renouvellement de la convention de collaboration dans le cadre du réseau des écrivains publics
- Avenant à la convention de mise à disposition du 23.05.2014 avec la société anonyme SOLVAY dans le cadre de l'organisation du Beau Vélo de Ravel sur le territoire de la Commune de Jemeppe-sur-Sambre
- Convention Unimédia
- Approbation du contrat ayant trait aux fiches d'avant-projet simplifiée relative à l'égouttage rue des Orgneaux à Jemeppe-sur-Sambre et aux travaux de voirie et d'égouttage rue Père Descampe à Balâtre
- Fabrique d’Eglise Saint-Amand de Spy – Renouvellement de la petite moitié du Conseil de Fabrique – Information.
- Fourniture et pose de grilles d'avaloirs munies d'un antivol - Approbation des conditions et du mode de passation
- Travaux de transformation et d'entretien de 3 terrains de tennis synthétiques au Hall Omnisports de Jemeppe s/S - Approbation des conditions et du mode de passation
- Travaux de rénovation de l’aire de jeux au Hall Omnisports de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation de l’avenant n° 1
- Fourniture de matériel pour la création d'un espace public numérique pour le PCS - Approbation des conditions et du mode de passation
- Achat de matériel et licences informatiques - Approbation des conditions et du mode de passation
- Fourniture de modules parcours santé – site de la grotte de Spy - Approbation de l’avenant n° 2
- Aménagement d’un 2ème terrain de football à Ham-sur-Sambre – Dernière facture à approuver
- Fête des familles et de la jeunesse 2014
- Service J approbation du logo
- CPJ approbation de la charte et du logo
- Vente de gré à gré d’un bien communal rue du Rabot à Mornimont – Décision de principe
- Excédent de voirie rue du Moulin à Moustier S/S – Projet d’acte de cession.
- Financement des services d'incendie - Redevances définitives des communes protégées de la classe Y
- Journée de l'Homme de Spy : Convention de partenariat avec l'Unité Guides de Ham
- Convention de partenariat - Festival Nature Namur