1er septembre 2014

 

Ordre du jour

Séance publique

Point communal

1. Approbation procès-verbal

Point de la Zone de police

2. Pose d'une nouvelle clôture - Approbation du cahier des charges et du mode de passation
3. Mise en conformité aux normes relatives à la protection incendie - Approbation du cahier des charges et du mode de passation
4. Fournitures- Armoires multi coffres- Approbation du cahier des charges et du mode de passation

Points communaux

5. Rapport annuel 2013 d'ORES
6. Rapport d'activité 2013 RéBBUS
7. Rapport d'activité 2013 CANAL C
8. Convention entre la mutualité chrétienne de la Province de Namur et l'Administration communale - opération "je cours pour ma forme"
9. Renouvellement de la convention de collaboration dans le cadre du réseau des écrivains publics
10. Avenant à la convention de mise à disposition du 23.05.2014 avec la société anonyme SOLVAY dans le cadre de l'organisation du Beau Vélo de Ravel sur le territoire de la Commune de Jemeppe-sur-Sambre
11. Convention Unimédia
12. Approbation du contrat ayant trait aux fiches d'avant-projet simplifiée relative à l'égouttage rue des Orgneaux à Jemeppe-sur-Sambre et aux travaux de voirie et d'égouttage rue Père Descampe à Balâtre
13. Fabrique d’Eglise Saint-Amand de Spy – Renouvellement de la petite moitié du Conseil de Fabrique – Information.
14. Fourniture et pose de grilles d'avaloirs munies d'un antivol - Approbation des conditions et du mode de passation
15. Travaux de transformation et d'entretien de 3 terrains de tennis synthétiques au Hall Omnisports de Jemeppe s/S - Approbation des conditions et du mode de passation
16. Travaux de rénovation de l’aire de jeux au Hall Omnisports de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation de l’avenant n° 1
17. Fourniture de matériel pour la création d'un espace public numérique pour le PCS - Approbation des conditions et du mode de passation
18. Achat de matériel et licences informatiques - Approbation des conditions et du mode de passation
19. Fourniture de modules parcours santé – site de la grotte de Spy - Approbation de l’avenant n° 2
20. Aménagement d’un 2ème terrain de football à Ham-sur-Sambre – Dernière facture à approuver
21. Fête des familles et de la jeunesse 2014
22. Service J approbation du logo
23. CPJ approbation de la charte et du logo
24. Vente de gré à gré d’un bien communal rue du Rabot à Mornimont – Décision de principe
25. Excédent de voirie rue du Moulin à Moustier S/S – Projet d’acte de cession.
26. Financement des services d'incendie - Redevances définitives des communes protégées de la classe Y
27. Journée de l'Homme de Spy : Convention de partenariat avec l'Unité Guides de Ham
28. Convention de partenariat - Festival Nature Namur