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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2014 / 20 février 2014

20 février 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. Recrutement d'un écopasseur - Description de fonction et modalités de recrutement
  3. Recrutement d'un conseiller en prévention - Description de fonction et modalités de recrutement
  4. Recrutement d'un chef de projet du PCS - Description de fonction et modalités de recrutement
  5. Communication des décisions de l'autorité de tutelle
  6. Agence Immobilière Sociale des Cantons de Gembloux et de Fosses (AIS GLGF) - Représentant communal au conseil d’administration - Désignation
  7. Marché public relatif à la fourniture d'une tondeuse autoportée pour le service des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
  8. Rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre – Phase II – Lot 1 - Avenant n° 2
  9. Projet du nouveau Schéma de Développement de l’Espace Régional (SDER) – Avis
  10. Convention de partenariat entre le Contrat Rivière Sambre et Affluents et la Commune de Jemeppe-sur-Sambre pour les années 2014 à 2016
  11. Rapport sur l'administration 2013
  12. Compte de fin de gestion de Mme M. Napierala en qualité de Directrice financière sortante de l'administration communale
  13. Compte de fin de gestion de Mme M. Napierala en qualité de Comptable spéciale sortante de la zone de police
  14. Fixation des tarifs des emplacements pour concessions ou caveaux et pour concessions de cellules de colombarium - exercices 2014 à 2018 – modification
  15. Indexation du tarif sur la délivrance de certains documents administratifs et modification de la taxe sur la délivrance de certains documents administratifs
  16. Pour information - Approbation par la tutelle du budget 2014 de la zone de police
  17. Budget 2014 F.E. Balâtre-St Martin - correction et vote pour avis
  18. Compte 2012 F.E. Balâtre-St Martin - correction et vote pour avis
  19. Convention relative à l'accueil extrascolaire dans les locaux de l'école du Grand Bois

Séance à huis clos

Points communaux

  1. Ratification de la décision du Collège du 20 janvier 2014 quant à la désignation d'un avocat
  2. Employé communal définitif - mise à la pension au 01/02/2015.
  3. Encadrants pour le centre de vacances du congé de Carnaval (du 3 au 7 mars 2014).

 

Contenus corrélés
PV 20 février 2014