20 février 2014
Ordre du jour
Séance publique
Points communaux
- Approbation procès-verbal
- Recrutement d'un écopasseur - Description de fonction et modalités de recrutement
- Recrutement d'un conseiller en prévention - Description de fonction et modalités de recrutement
- Recrutement d'un chef de projet du PCS - Description de fonction et modalités de recrutement
- Communication des décisions de l'autorité de tutelle
- Agence Immobilière Sociale des Cantons de Gembloux et de Fosses (AIS GLGF) - Représentant communal au conseil d’administration - Désignation
- Marché public relatif à la fourniture d'une tondeuse autoportée pour le service des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
- Rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre – Phase II – Lot 1 - Avenant n° 2
- Projet du nouveau Schéma de Développement de l’Espace Régional (SDER) – Avis
- Convention de partenariat entre le Contrat Rivière Sambre et Affluents et la Commune de Jemeppe-sur-Sambre pour les années 2014 à 2016
- Rapport sur l'administration 2013
- Compte de fin de gestion de Mme M. Napierala en qualité de Directrice financière sortante de l'administration communale
- Compte de fin de gestion de Mme M. Napierala en qualité de Comptable spéciale sortante de la zone de police
- Fixation des tarifs des emplacements pour concessions ou caveaux et pour concessions de cellules de colombarium - exercices 2014 à 2018 – modification
- Indexation du tarif sur la délivrance de certains documents administratifs et modification de la taxe sur la délivrance de certains documents administratifs
- Pour information - Approbation par la tutelle du budget 2014 de la zone de police
- Budget 2014 F.E. Balâtre-St Martin - correction et vote pour avis
- Compte 2012 F.E. Balâtre-St Martin - correction et vote pour avis
- Convention relative à l'accueil extrascolaire dans les locaux de l'école du Grand Bois
Séance à huis clos
Points communaux
- Ratification de la décision du Collège du 20 janvier 2014 quant à la désignation d'un avocat
- Employé communal définitif - mise à la pension au 01/02/2015.
- Encadrants pour le centre de vacances du congé de Carnaval (du 3 au 7 mars 2014).