20 juin 2014
Ordre du jour
Séance publique
Points communaux
- Approbation procès-verbal
- AISBS - Convocation à l'Assemblée générale du 26 juin 2014 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
- ORES - Convocation à l'Assemblée générale du 26 juin 2014 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
- Beau Vélo de Ravel - Convention avec VIVACITE
- Rapport d'activité de l'ADL et Compte de l'année 2013
- Engagement d'un bachelier/gradué en comptabilité/gestion
- Engagement d'un bachelier en sciences humaines pour le service du personnel
- Engagement d'un 1/2 temps en animation pour les Biblitohèques jemeppoises
- Centre culturel Gabrielle BERNARD - Cahier Spécial des Charges relatif au marché public de service visant la désignation d'un architecte ou d'une équipe d'auteurs de projet
- Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Onoz – Election – Information.
- Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Jemeppe S/S – Renouvellement de la petite moitié du Conseil de Fabrique – Information.
- Convention avec les « Croqu Noires » dans le cadre de l'organisation du Beau Vélo de Ravel
- Rapport d'activité et rapport comptable de l'exercice social 2013
- Transformation de terrains en briques pilées en terrains de pétanque et de mölkky - Approbation des conditions et du mode de passation
- INASEP – Aménagement de la salle des mariages – Approbation du cahier spécial des charges, des plans, du type de procédure, et de l’estimation
- Convention passée avec l’INASEP – Projet pilote SYGERCO - Auscultation des voiries à Jemeppe-sur-Sambre – Approbation
- Fourniture de 3 abris de jardin en bois pour les crèches communales - Approbation des conditions et du mode de passation
- Fourniture et pose de 6 buts de basket-ball - Approbation des conditions et du mode de passation
- Fourniture de sacs poubelle réglementaires pour la Commune de Jemeppe-sur-Sambre - Approbation des conditions et du mode de passation
- Convention passée avec l’INASEP – Mission particulière d’étude confiée par la Commune de Jemeppe-sur-Sambre, Maître d’ouvrage – Dossier BT-14-1624 – Rénovation du complexe sportif – Phase intermédiaire – Travaux urgents (chaufferie et mise en conformité incendie) – approbation
- Entretien de 3 terrains de tennis au Hall Omnisports de Jemeppe s/S - Approbation des conditions et du mode de passation
- Convention passée avec l’INASEP – Mission particulière d’étude confiée par la Commune de Jemeppe-sur-Sambre, Maître d’ouvrage – Dossier BT-14-1624 – Rénovation du complexe sportif – Phase intermédiaire – Travaux urgents (chaufferie et mise en conformité incendie) – approbation du dossier Infrasports en vue de l’obtention de subsides
- Environnement - Marché public de fourniture de poubelles de tri sélectif des déchets - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges
- Environnement - Règlement communal relatif à la distribution d'arbres fruitiers aux enfants nés dans l'année - Approbation
- Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise de St Frédégand de Moustier-sur-Sambre - Avis
- Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre - Avis
- Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise St-Victor de Ham-sur-Sambre - Avis
- Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise St-Martin de Onoz - Avis
- Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise St-Amand de Spy - Avis
- Comptes 2013 de la Fabrique d’Eglise de l'Immaculée Conception de Moustier-sur-Sambre - Avis
- Approbation du rapport d'activités 2013 dans le cadre du PCS
- Adoption par la CCA du programme de Coordination Locale pour l’Enfance (CLE).
- Convention de partenariat avec Lil'ô Bambous et Jonc Multiplant (Sambre-Plage 2014)
- Règlement d’occupation de locaux communaux et de prêt de matériel
- Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale aux milieux d'accueil autonomes de l'entité de Jemeppe-sur-Sambre
- Modèle de contrat d'engagement d'un artiste
- Modèle type pour le régime de petites indemnités (RPI)
Suivi d'une séance à huis clos