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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2014 / 22 mai 2014

22 mai 2014

Ordre du jour

Séance publique

  1. Approbation procès-verbal
  2. Vente de gré à gré d'un excédent de voirie, rue de la Sauvenière à Spy
  3. Convention avec la société anonyme SOLVAY dans le cadre de l'organisation du Beau Vélo de Ravel sur le territoire de la Commune de Jemeppe-sur-Sambre
  4. Assemblée générale du BEP
  5. Assemblée générale du BEP EXPANSION ECONOMIQUE
  6. Assemblée générale du BEP ENVIRONNEMENT
  7. Assemblée générale d'IDEFIN
  8. Assemblée générale de l'AIEG
  9. Assemblée générale de la SWDE
  10. Assemblée générale ordinaire d'ETHIAS
  11. Assemblée générale statutaire de l'INASEP
  12. Assemblée générale ordinaire et Assemblée générale extraordinaire du Foyer Taminois
  13. Assemblée générale de l'ASBL IMAJE
  14. Fourniture d'engrais et de semences pour les terrains de football de l'entité - Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Octroi d'une subvention communale au profit de CANAL C pour l'année 2014 et liquidation
  16. Octroi d'une subvention communale au profit du Comité Culturel Gabrielle Bernard pour l'année 2014 et liquidation
  17. Compte de fin de gestion de Mme L. Michaux en qualité de Directrice financière f.f. sortante de l'administration communale
  18. Compte de fin de gestion de Mme L. Michaux en qualité de Comptable spéciale f.f. sortante de la zone de police
  19. Remboursement anticipé d'un emprunt à la Zone de police
  20. Démission et désignation d’un nouveau membre de la Commission Communale de l’Accueil.
  21. Contrats forains 2014 – Ratification
  22. Règlement du taxi social
  23. Fête de la musique 2014 - Modèle de contrat d'artiste
  24. Demande de principe pour la constitution d'une ASBL culturelle à deux chambres

Point supplémentaire introduit à la demande de la liste du Mayeur

  1. Propreté publique et amendes administratives

Suivi d'une séance à huis clos

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PV 22 mai 2014