Attention

Tous nos bureaux seront fermés le lundi 11 novembre et du 15 au 17 novembre 2019 inclus.

Coche verte

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Liens utiles
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2014 / 23 janvier 2014

23 janvier 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. Approbation du procès verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale
  3. C.P.A.S. - Budget - Exercice 2014
  4. C.P.A.S. - Comptes annuels - Exercice 2012
  5. Convention-cadre de service avec l’Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (IMIO) et l’Administration communale/2013-01 - Dispositions particulières 01 « Gestion des organes délibérants » - Dispositions particulières 06 « SiteWeb - CMS Plone » - Approbation
  6. Pour information - Communication de la décision de l'autorité de tutelle quant à la modification budgétaire 2013 n°1 de l'Administration communale
  7. Pour information - Communication de la décision de l'autorité de tutelle quant à la Garantie d'emprunt au profit du CHR "Sambre et Meuse"
  8. Interpellation des membres du Collège communal en séance publique du Conseil par un citoyen - Consulter la délibération
  9. Vente de gré à gré d’un terrain communal à Balâtre – Décision de principe.
  10. Proposition de transaction à la firme PN Group-HR
  11. Proposition de transaction à la firme BSB Consulting
  12. Convention avec le Spy Football Club
  13. Rénovation de la toiture de la maison communale de Jemeppe-sur-Sambre – cablage de l’exutoire de fumées
  14. Rénovation de la piscine communale de Moustier-sur-Sambre - Phase 2 - Lot 2: Approbation de l'avenant n° 5
  15. Organisation du centre de vacances du mois de juillet 2014.
  16. Convention et affiliation annuelle avec le Creccide.
  17. Cahier des charges du centre de vacances du mois de juillet 2014
  18. Accueil extrascolaire 2014
  19. Mandat à l’assemblée générale de l’asbl Sambrilou
  20. Ligue Francophone belge de sauvetage : défibrillateurs
  21. Marché de Noël: convention de location d'un chalet en bois
  22. Zone de Police - Cadre du personnel – Ouverture d’un emploi d’Inspecteur de Police

Séance à huis clos

Points communaux

  1. Zone de Police - Approbation de la décision médicale concernant un accident de travail
  2. Zone de Police - Approbation de la décision médicale concernant un accident de travail
  3. Situation contractuelle d'un agent
  4. Engagement d’une bénévole dans une convention de volontariat