24 avril 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

1. Approbation procès-verbal
2. Photomaton - Convention d'exploitation - Approbation
3. Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale pour l’insertion d’un logement dans un circuit locatif social.
4. Fusion SPMT - Arista
5. Composition du Conseil Consultatif Communal des Ainés
6. UVCW - Ordre du jour de la prochaine Assemblée générale
7. AISBS - Convocation à l'Assemblée générale du 29 avril 2014 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
8. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale du 05 juin 2014 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
9. Convention relative à l'organisation de cours de musique dans les locaux de l'école du Wérichet
10. Assemblée générale d'ORES Assets - Désignation des représentants communaux
11. Fixation des tarifs des emplacements pour concessions ou caveaux et pour concessions de cellules de colombarium - exercices 2014 à 2018 - modification
12. Pour information - Commission Locale pour l'Energie - Rapport d'activité 2013
13. Approbation par la tutelle du compte 2012 de l'Administration de Jemeppe-Sur-Sambre
14. Approbation par la tutelle du compte 2012 de la Zone de Police monocommunale de Jemeppe-Sur-Sambre
15. Octroi d'une subvention au profit de l'ASBL CIAMU ex. 2014 et liquidation
16. Cahier spécial des charges – Fourniture d’une saleuse adaptable sur le camion du service travaux – approbation
17. Rénovation de la piscine de Moustier-sur-Sambre– Phase II – LOT 1 – Marché complémentaire
18. Approbation du rapport financier ordinaire et du rapport financier relatif à l'article 18 dans le cadre du PCS
19. Bibliothèques - convention d'adhésion au Catalogue collectif namurois
20. Primes pour les "Noces d'or" - Exercice 2014

Point supplémentaire ajouté à la demande de la liste du mayeur

21. Poubelles à puce et sécurité routière

Suivi par une séance à huis clos