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24 novembre 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. Assemblée générale de l'ASBL IMAJE
  3. Assemblées générales Extraordinaire et Ordinaire du BEP
  4. Assemblées générales Extraordinaire et Ordinaire du BEP ENVIRONNEMENT
  5. Assemblées générales Extraordinaire et Ordinaire du BEP EXPANSION ECONOMIQUE
  6. Assemblée générale Ordinaire d'IDEFIN
  7. Assemblée générale Extraordinaire du Foyer Taminois
  8. Assemblée générale Extraordinaire de l'INASEP
  9. Assemblée générale Ordinaire de l'AIEG
  10. Modification du règlement relatif au Cabinet politique
  11. Engagement d'un Chef de Service pour le Service travaux - Description de fonction et modalités de recrutement
  12. Offre d'emploi pour un formateur d'Espace Public Numérique: Approbation
  13. Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Jemeppe S/S – Présidence - Information
  14. Mission particulière d'études passée avec l'inasep – Projet pilote SYGERCO – Avenant 1 - Approbation
  15. Mission particulière d'études et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et de santé passées avec l'inasep – Installation électrique de la piscine communale de Moustier-sur-Sambre et Cabine HT extérieure - Approbation
  16. Achat de matériel et de licences informatiques pour les bibliothèques - Approbation des conditions et du mode de passation
  17. Environnement - Passage au système de collecte des déchets ménagers par conteneurs à puce - Décision
  18. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Exercice 2015
  19. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2015
  20. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de Saint-Frédégand de Moustier-sur-Sambre - Avis
  21. Convention de prêt de matériel PCS - Approbation
  22. Modification de la convention de partenariat entre l'Administration communale et le GABS "En route vers l'emploi"
  23. Convention de partenariat entre l'Administration communale et le Collectif Accessibilité et Mobilité - Approbation
  24. Convention de partenariat entre l'Administration communale et le Re Verre - Approbation
  25. Convention de partenariat entre l'Administration communale et Bol d'Air - Approbation
  26. Convention de partenariat entre l'Administration communale et les Nez-Coiffés - Approbation
  27. Convention de partenariat entre l'Administration communale et l'ASBL Caravane pour la Paix et la Solidarité - Approbation
  28. Convention de partenariat entre l'Administration communale et l'ASBL Foi et Lumière - Approbation
  29. Convention de partenariat entre l'Administration communale et l'ASBL Centre d'Action Interculturelle de la Basse-Sambre
  30. Convention entre l'Administration communale et l'ONE pour la Consultation ONE de Moustier et son déménagement - Approbation
  31. Plan d’action ATL 2014-2015 – Information
  32. Rapport d’activité de la coordination ATL 2013-2014 – Information
  33. Conventions dans le cadre du Salon de la Petite Enfance du 14 décembre 2014 Approbation
  34. Primes pour les "Noces d'or" - Exercice 2015
  35. Contrat entre l'Administration communale et les Sketeus d'Arguedenes dans le cadre de 14-18. 100 ans déjà. "Pourtant c'était hier!" Ratification
  36. Contrat entre l'Administration communale et Monsieur Thierry De Coster dans le cadre de 14-18. 100 ans déjà. "Pourtant c'était hier!" Ratification
  37. Convention de volontariat entre l'Administration communale et Madame Françoise Carpentier dans le cadre de 14-18. 100 ans déjà. "Pourtant c'était hier!" Ratification
  38. Convention de gestion d'un bar entre l'Administration communale et le RFC Spy dans le cadre de 14-18. 100 ans déjà. "Pourtant c'était hier!" Ratification

Suivi d'une séance à huis clos