27 mars 2014
Ordre du jour
Séance publique
Points communaux
- Approbation procès-verbal
- Déclassement de matériel - Tracteur tondeuse KUBPOTA et tondeuse autoportée ETESIA
- Prime de natalité ou d’adoption - Exercice 2014
- Prime de mariage - Exercice 2014
- Panneaux solaires - Octroi d'une prime - Exercice 2014
- Pérennisation des cloches de l'Eglise d'Onoz
- Vente de gré à gré d’un bien communal à l’angle des rues de la Chapelle et de Temploux à Spy – Décision de principe
- Vente de gré à gré d’une partie du chemin n°4, rue de Jemeppe à Moustier S/S.
- Rénovation de la piscine communale de Moustier-sur-Sambre - Phase 2 - Lot 3: Electricité : Approbation de l'avenant n° 1
- Mission d'auteur de projet pour la transformation d'un local en antenne O.N.E. et réserve de matériel d'entretien pour le site - Approbation des conditions et du mode de passation
- Transport des enfants pour la plaine de vacances 2014 - Approbation des conditions et du mode de passation
- Demande de permis d’urbanisation, rue des Campagnes à Spy – Ouverture d’une nouvelle voirie communale.
- Environnement - Coût-vérité des déchets - Budget 2014 - Approbation
- Vote d'avenants relatifs aux travaux de réfection de voirie à la Rue Hittelet - Jemeppe-sur-Sambre
- Adhésion de la commune de Jemeppe-sur-Sambre à la Charte de l’égalité des chances
- Convention de cession de matériel entre le GABS et l'Administration communale
- Partenariat avec l'asbl Immeubles en fête - Inscription à la fête des voisins
- Correction du PCS 2014-2019 sur base des remarques de la DICS
- Contrat d'animation pour la journée des aînés des 12 et 13 avril 2014 - Approbation
- Contrat d'animation pour la journée des aînés des 12 et 13 avril 2014 - Approbation
- Ratification de la convention avec la Mutualité Chrétienne de la Province de Namur pour l’organisation du programme « Je cours pour ma forme »
- Ratification de la convention de mise à disposition dans le cadre du Festival du Cinéma belge de Moustier
- Point supplémentaire ajouté à la demande du partie politique "La Liste du Mayeur" : Cambriolages dans l'entité de Jemeppe-sur-Sambre
La Séance publique sera suivie d'un Huis Clos.