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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2014 / 29 septembre 2014

29 septembre 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Vérification des pouvoirs
  2. Prestation de serment et installation d'un Conseiller communal
  3. Tableau de préséance
  4. Approbation du procès-verbal

Points zone de police

  1. Amélioration des locaux de la Zone de Police dans le cadre du bien-être au travail – Approbation du premier cahier des charges et du mode de passation

Points communaux

  1. Fabrique d’Eglise St Victor de Ham S/S – Renouvellement de la petite moitié du Conseil de Fabrique – Information.
  2. Travaux conjoints de réfection de la rue des prés à Mornimont – conventions passées avec l’Inasep réglant les modalités de collaboration en matière d’étude, de direction, de surveillance et de coordination sécurité pour les travaux de voirie et d’égouttage – approbation et annulation de la délibération du conseil communal du 25/02/2010
  3. Programme communal d’actions en matière de logement 2012-2013 – Modification
  4. Environnement - Accord de principe sur l'étude de la création d'un itinéraire de promenade le long de l'Orneau en partenariat avec la CR Sambre et la Ville de Gembloux
  5. Environnement - Projet de signalétique des cours d'eau du CR Sambre Validation des lieux de placement des panneaux fournis et commande de panneaux supplémentaires
  6. Environnement - Marché public de fourniture de poubelles publiques - Approbation des conditions de marché et du cahier spécial des charges
  7. Tutelle CPAS - Modification budgétaire 2014/01
  8. Tutelle CPAS - Compte 2013
  9. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de St-Victor de Ham-sur-Sambre - Avis
  10. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de l'Immaculée Conception de Ham-sur-Sambre
  11. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de St-Martin d'Onoz - Avis
  12. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de St-Amand de Spy - Avis
  13. Budget 2015 Fabrique d'Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre - Avis
  14. Budget 2015 Eglise protestante de Gembloux - Avis
  15. Convention avec la société Animal Pest control - Approbation.
  16. Convention avec la SWDE relative aux hydrants – Approbation.
  17. Convention de partenariat avec le GABS dans le cadre du projet « Relais Santé Basse-Sambre » - Approbation
  18. Convention avec l’Ecole Fondamentale de la Fédération Wallonie-Bruxelles de Spy pour l’occupation des locaux lors des centres de vacances communaux de Carnaval, Pâques et Toussaint – Approbation.
  19. Convention de dépôt-vente IPW
  20. Contrat de cession entre l'Administration communale et Sur l'Air de Rien
  21. Modification du règlement du Taxi Social

Suivi par une séance à huis clos