29 septembre 2014

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

1. Vérification des pouvoirs
2. Prestation de serment et installation d'un Conseiller communal
3. Tableau de préséance
4. Approbation du procès-verbal

Points zone de police

5. Amélioration des locaux de la Zone de Police dans le cadre du bien-être au travail – Approbation du premier cahier des charges et du mode de passation

Points communaux

6. Fabrique d’Eglise St Victor de Ham S/S – Renouvellement de la petite moitié du Conseil de Fabrique – Information.
7. Travaux conjoints de réfection de la rue des prés à Mornimont – conventions passées avec l’Inasep réglant les modalités de collaboration en matière d’étude, de direction, de surveillance et de coordination sécurité pour les travaux de voirie et d’égouttage – approbation et annulation de la délibération du conseil communal du 25/02/2010
8. Programme communal d’actions en matière de logement 2012-2013 – Modification
9. Environnement - Accord de principe sur l'étude de la création d'un itinéraire de promenade le long de l'Orneau en partenariat avec la CR Sambre et la Ville de Gembloux
10. Environnement - Projet de signalétique des cours d'eau du CR Sambre Validation des lieux de placement des panneaux fournis et commande de panneaux supplémentaires
11. Environnement - Marché public de fourniture de poubelles publiques - Approbation des conditions de marché et du cahier spécial des charges
12. Tutelle CPAS - Modification budgétaire 2014/01
13. Tutelle CPAS - Compte 2013
14. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de St-Victor de Ham-sur-Sambre - Avis
15. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de l'Immaculée Conception de Ham-sur-Sambre
16. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de St-Martin d'Onoz - Avis
17. Budget 2015 Fabrique d'Eglise de St-Amand de Spy - Avis
18. Budget 2015 Fabrique d'Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre - Avis
19. Budget 2015 Eglise protestante de Gembloux - Avis
20. Convention avec la société Animal Pest control - Approbation.
21. Convention avec la SWDE relative aux hydrants – Approbation.
22. Convention de partenariat avec le GABS dans le cadre du projet « Relais Santé Basse-Sambre » - Approbation
23. Convention avec l’Ecole Fondamentale de la Fédération Wallonie-Bruxelles de Spy pour l’occupation des locaux lors des centres de vacances communaux de Carnaval, Pâques et Toussaint – Approbation.
24. Convention de dépôt-vente IPW
25. Contrat de cession entre l'Administration communale et Sur l'Air de Rien
26. Modification du règlement du Taxi Social

Suivi par une séance à huis clos