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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2015 / 22 Décembre 2015

22 Décembre 2015

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. Décision tutelle - Pour Information
  3. Rapport sur l'Administration 2015
  4. Zone de secours Val de Sambre - Approbation de la clé de répartition et de la dotation2016
  5. Installation de parcs à vélos sur le territoire de Jemeppe-sur-Sambre
  6. Révision de la convention avec l'Institution pour le Développement de l'Enfant et de la Famille (IDEF)
  7. Convention avec la Province dans le cadre de la gestion des dossiers de sanctions administratives
  8. Approbation des modifications apportées au Règlement Général de Police
  9. Approbation des protocoles d'accord entre la Province de Namur et la Commune de Jemeppe-sur-Sambre quant aux sanctions administratives communales
  10. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l'AISBS
  11. Approbation du Règlement complémentaire de Police relatif à la Place de Moustier
  12. Déclassement de matériel informatique
  13. Déclassement de véhicules et d'une épandeuse
  14. Convention de prêt des panneaux de basket à l'Athénée Royal Baudouin 1er
  15. Approbation d'un avenant au protocole d'accord quant au suivi de chantier et aux fouilles archéologiques sur la Place de Moustier-sur-Sambre
  16. Modification des modalités de rétribution du personnel des Plaines
  17. Terrain rue des Golettes à Spy – Bail emphytéotique au profit de Sambr’Habitat - Approbation
  18. Exercice de la tutelle au regard du Budget 2016 du CPAS
  19. Compte 2014 de l'Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre - Approbation
  20. Approbation du budget communal (services ordinaire et extraordinaire) - exercice 2016
  21. Crédits provisoires pour l'Administration communale - ex. 2016
  22. Dotation communale au profit de la Zone de Police (ex. 2016)
  23. Approbation de la charte du Système d'Echange Local (SEL)
  24. Adhésion à la Charte du Système de Gestion Internet de SEL (SGIS)
  25. Rapport d’activité de la coordination ATL 2014-2015 – Pour information
  26. Plan d’action ATL 2015-2016 – Pour information.
  27. Adhésion au marché de service passé par le SPW relatif au prélèvement d’échantillons et aux essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant
  28. Mission d'architecture pour la transformation de l'ancienne maison communale de Ham-sur-Sambre - Approbation des conditions et du mode de passation
  29. Marché de service juridique - Approbation des conditions et du mode de passation

Points de la Zone de police

  1. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police
  2. Compte 2014 de la Zone de Police de Jemeppe-sur-Sambre - Approbation
  3. Approbation du budget de la Zone de Police (SO et SE) - exercice 2016
  4. Crédits provisoires pour la Zone de Police ex. 2016
  5. ZP - Fourniture d'un défibrillateur - Approbation des conditions et du mode de passation
  6. ZP - Fourniture de 2 VTT pour le Service Intervention - Approbation des conditions et du mode de passation
  7. ZP - Achat de matériel informatique

Suivi d'une séance à huis clos