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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2016 / 17 mars 2016

17 mars 2016

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Présidence du Conseil communal - Démission
  2. Présidence du Conseil communal - Acte de présentation
  3. Déclaration de Conseiller communal indépendant - Prise d'acte
  4. Approbation procès-verbal du 25 janvier 2016
  5. Approbation du procès-verbal du 29 février 2016
  6. Démolition de la Maison communale d'Ham-sur-Sambre - Information et prise de connaissance
  7. Modification du PIC 2013 - 2016
  8. Convention avec l'Association des œuvres paroissiales de Spy visant la prise en charge d'une partie des frais de fonctionnement liés à l'activité de l'Ecole des devoirs
  9. Convention d'adhésion à l'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles
  10. Convention relative à la mise à disposition de l'Amicale d'Inovyn dans le cadre du Festival du Film 2016 - Ratification de la décision du Collège communal du 07 mars 2016
  11. Installation électrique de la piscine de Moustier et cabine HT extérieure - Approbation d’avenant 2 - Marché complémentaire
  12. Constitution de provisions pour le Service Technique et agents désignés
  13. Règlement-taxe sur les centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunication (ex. 2016)
  14. Décision de l'autorité de tutelle - information
  15. Gestion du bar par les scouts de Moustier à l'occasion de l'opération Carrefours des générations 2016 - Approbation de la Convention
  16. Gestion du bar par le patro de Spy lors de l'événement "Plateforme des citoyens actifs" - Ratification de la convention
  17. Convention avec l’Ecole Fondamentale de la Fédération Wallonie-Bruxelles de Spy pour l’occupation des locaux lors des vacances des congés de Carnaval, Pâques, août et Toussaint 2016 - – Approbation.
  18. Accueil extrascolaire 2016
  19. Subvention de coordination 2014-2015 – Déclaration de créance - Information.
  20. Centre de vacances du congé de Carnaval 2016 - Convention avec la Résidence Dejaifve pour la livraison des repas - Ratification
  21. Adhésion à la Centrale d'achat de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Marché public d'achat de livres
  22. Primes pour les "Noces d'or" - Exercice 2016
  23. Noces d'or 2016 - Calendrier - Information
  24. Marché de travaux relatif à la création d'une maison communale d'accueil de l'enfance à Mornimont - Approbation des conditions et du mode de passation
  25. Placement de plusieurs points lumineux à Spy, Cité Gevrey - Chambertin - Approbation de l'offre 20392961 d'ORES
  26. Fourniture de peinture routière pour le service technique - Approbation des conditions et du mode de passation
  27. Fourniture et pose de mobilier à la piscine de Moustier-sur-Sambre - Approbation des conditions et du mode de passation
  28. Transport des enfants pour la plaine de vacances 2016 - Approbation des conditions et du mode de passation
  29. Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'amélioration de la performance énergétique de 7 bâtiments communaux (UREBA) - Approbation des conditions et du mode de passation
  30. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police
  31. Approbation des conditions et du mode de passation du marché de services pour la réalisation d'une mission d'ingénierie en stabilité pour le Commissariat de Jemeppe-sur-Sambre

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - Point de Madame Stéphanie THORON - "Changement de Chef de Groupe pour le MR"
  2. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - Point de Madame Stéphanie THORON - "Remplacement de Monsieur Jacques CULOT au sein des Commissions communales dans lesquelles il siégeait en qualité d'élu MR"
  3. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - Point de Madame Stéphanie THORON - "Tenue des séances du Conseil communal"
  4. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - Point de Monsieur Jean-Pol MILICAMPS - "Mérite sportif 2015"
  5. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - Point de Monsieur Jean-Luc EVRARD - "Rôles respectifs du Collège et du Directeur général"

Suivi d'une séance à huis clos