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23 juin 2016

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. Asbl Contrat de Rivière Sambre & Affluents – représentation de la commune au sein de l’Assemblée générale - Ratification
  3. Remplacement de Monsieur Jacques CULOT au sein des Assemblées Générales de la MTSO et de l'INASEP
  4. Assemblée générale ordinaire de l'Inasep du 29 juin 2016
  5. Assemblée générale du Holding communal S.A. - en liquidation le 29 juin 2016 - Information et Ratification
  6. Octroi d'une subvention au profit de l'ADL de Jemeppe-sur-Sambre pour l'exercice 2016 et liquidation
  7. Octroi d'un subside à l'association "Jem'active"
  8. Délégation au Collège communal en matière de marchés publics (Choix du mode de passation et fixations des conditions- Ordinaire et Extraordinaire)
  9. Modification budgétaire 1/2016 (serv. ord et serv. extraord.) de l'Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  10. Approbation de la modification du CPAS (SO et SE) - MB 1/2016 du CPAS
  11. Comptes 2015 de la Fabrique d’Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre - approbation
  12. Comptes 2015 de la Fabrique d’Eglise St Amand de Spy - approbation
  13. Comptes 2015 de la Fabrique d'Eglise St Nicolas de Mornimont - approbation
  14. Comptes 2015 de la Fabrique d'Eglise St Victor de Ham-sur-Sambre - approbation
  15. Comptes 2015 de la Fabrique d'Eglise St Martin d'Onoz - approbation
  16. Comptes 2015 du synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique de Gembloux - approbation
  17. Comptes 2015 de la Fabrique d'Eglise de l'Immaculée Conception de Moustier-sur-Sambre - approbation
  18. Comptes 2015 de la Fabrique d’Eglise St Frédégand de Moustier-sur-Sambre - prorogation
  19. Comptes 2015 de la Fabrique d'Eglise Ste Aldegonde de Balâtre-St Martin - approbation
  20. Modification du règlement des bibliothèques
  21. Ratification de contrat dans la cadre des fêtes de la musique
  22. Convention 69ème Tour de la province - Départ d'étape de la 5ème étape
  23. Gestion du bar: "69ème tour de la Province"
  24. Journée de l’Homme de Spy 2016 : convention pour la gestion du bar et de la petite restauration – RFC SPY - Approbation
  25. "RAVeL des Barbecues": Convention pour la gestion du bar et de la petite restauration - approbation
  26. Charte de consommation responsable d'alcool - approbation
  27. Jumelage Jemeppe-sur-Sambre - Bagira
  28. Convention de partenariat Caravane pour la Paix et la Solidarité - Administration communale - Projet BAGIRA année 2016
  29. Convention Sambrilou dans le cadre de « nos duos », co-accueil au sein de l’école dite du « Grand Bois ».
  30. Environnement - Avenant n°2 pour le traitement des boues de curages - Approbation
  31. Déclassement de l'ancien podium
  32. Acquisition de mobilier (réfrigérateurs encastrés) pour les logements de l'Ecureuil à Spy - Approbation des conditions du marché et du mode de passation
  33. Marché de travaux de chauffage - UREBA exceptionnel 2013 – Approbation de l’estimation, des conditions et du mode de passation
  34. Fourniture et pose: d'un revêtement de sol à l'ONE (piscine Moustier s/S), d'une rampe et de 2 garde-corps en inox 316L, de 3 radiateurs, et fourniture d'un wc avec accessoires - Approbation des conditions et du mode de passation
  35. Rénovation de la piscine communale de Moustier-sur-Sambre - Phase 2 - Lot 2: Approbation du protocole d’accord suite à la réception définitive
  36. ZP - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 28 avril 2016
  37. Modification budgétaire n°1/2016 (serv. ord. et serv. extraord.) de la Zone de Police unicommunale de Jemeppe-sur-Sambre
  38. ZP - Délégation du Conseil vers le Collège quant aux petits investissements inscrits au budget ordinaire - Exercices 2016 à 2018.
  39. ZP- Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés de travaux, de fournitures et de services inscrits au budget ordinaire - Exercices 2016 à 2018
  40. ZP- Achat et montage de dispositifs de géo-localisation pour les véhicules de service encore non-équipés
  41. ZP : Uniformisation de l’armement individuel au sein des unités opérationnelles en uniforme de la Zone de Police
  42. ZP - Contrôle d’étanchéité d’une cuve à mazout au Commissariat de Jemeppe
  43. ZP - Dénonciation du contrat avec PARFIP
  44. ZP - Modifications et mise en conformité des installations de sécurité des Commissariats de Jemeppe et Moustier.
  45. Point supplémentaire sollicité par le Groupe CDH - "ASBL JEMSA - Où en est-on ?"
  46. Point supplémentaire sollicité par le Groupe CDH - "Fête de la Musique"
  47. Point supplémentaire sollicité par le Groupe ECOLO - "Réflexion quant à l'élaboration d'un cahier spécial des charges relatif à la fourniture de repas chaud dans le cadre des plaines de vacances"
  48. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - "Prêt de matériel communal"
  49. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - "Questions quant aux infrastructures sportives d'Ham-sur-Sambre"
  50. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - "Retransmission des matchs de l'EURO 2016"

Suivi d'une séance à huis clos