25 août 2016

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

1. Approbation procès-verbal
2. Rapport annuel 2015 de l'AIEG - Information
3. Rapport annuel 2015 de Sambr'Habitat - Information
4. Décisions de l'autorité de tutelle - information
5. Réformation du compte 2015 de la Fabrique d'Eglise St Frédégand de Moustier-sur-Sambre
6. Approbation du compte 2015 du CPAS - Tutelle
7. Prise de participation de la Commune de Jemeppe-sur-Sambre dans IGRETEC
8. Jumelage avec BAGIRA - Ratification de la souscription à l'appel à projet WBI en matière de coopération au développement
9. Consultation ONE de Moustier - Location pour un mois du bâtiment sis Place de la Gare à Moustier-sur-Sambre
10. SIPP - Convention avec la société animal pest control - ratification
11. Mise à disposition d’un terrain du CPAS à Ham S/S - Bail emphytéotique - Approbation
12. Campagne géotechnique Rue des Fauvettes à Ham-sur-Sambre - Approbation des conditions et du mode de passation
13. Fourniture de mazout de chauffage pour les bâtiments communaux - Approbation des conditions et du mode de passation
14. Renouvellement des abonnements OVH pour JEMSA
15. Convention relative à l'occupation des locaux de l'Athénée Baudoin 1er par le Conservatoire Jean LENAIN
16. "RAVeL des Barbecues": contrat avec Circomédie asbl - ratification
17. "RAVeL des Barbecues": contrat avec l'Ecole Fondamentale de Malonne - ratification
18. Concert-animation d'Accordance au Ravel des BBQ le 21 août 2016: ratification
19. Fête de la jeunesse - conventions
20. Organisation d’un Cinéma en plein air - Convention avec la société "6Event8"

Points zone de Police

21. ZP - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 23 juin 2016
22. ZP - Vacance potentielle de deux emplois d'inspecteurs et Recrutement

Points supplémentaires

23. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - "Encadrement des jeunes engagés dans le cadre de l'opération "Eté solidaire"
24. Point supplémentaire sollicité par le Groupe CDH - "Activités dédiées aux Aînés"