Attention

En raison de l'Ascension, les bureaux de l'Administration communale seront fermés ces jeudi 26 et vendredi 27 mai 2022. 

Le samedi 28 mai, nos guichets seront fermés. Une permanence est néanmoins prévue pour les mariages et les décès.

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2016 / 25 janvier 2016

25 janvier 2016

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

  1. Approbation procès-verbal
  2. Démission et remplacement d'une Conseillère du CPAS
  3. Modification du Règlement communal relatif à la collecte des déchets
  4. Convention dans le cadre de la mise à disposition d'un local communal
  5. Rapport d'activité 2014 du Réseau des BébéBus de la Province de Namur - Pour information
  6. Horaire dynamique pour le personnel communal
  7. Information tutelle
  8. Vérification encaisse 3è trimestre 2015
  9. Règlement Communal sur les Funérailles et Sépultures - Approbation
  10. Plan Général d'Urgence et d'Intervention de la commune - Approbation
  11. Démolition d'un bâtiment situé Rue de la Centrale, 7a à 5190 Moustier s/S - Approbation des conditions et du mode de passation
  12. Fourniture de matériaux pour la réalisation d'ossuaires pour l'entité de Jemeppe-sur-Sambre, et pour l'embellissement des cimetières (pelouses de dispersion)- 2015-STA-040 - Approbation des conditions et du mode de passation
  13. Avenant relatif au marché d'architecture visant la reconstruction du Centre Culturel Gabrielle Bernard de Moustier-Sur-Sambre
  14. Fourniture et pose d'une clôture au terrain de football de Spy - Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Abattage d'arbres au terrain de football de Spy - Approbation des conditions et du mode de passation
  16. Point supplémentaire sollicité par Monsieur Carlier - Charte contre le dumping social

Suivi d'une séance à huis clos