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Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2016 / 26 mai 2016

26 mai 2016

Ordre du jour

Séance publique

1. Approbation procès-verbal

2. Remplacement de Monsieur Jacques CULOT au sein des Assemblées Générales d'Ethias, du SPMT-Arista, d'IDEFIN, d'Ores-Assets et d'IMIO

3. Remplacement de Monsieur Jacques CULOT au sein du Conseil d'Administration de Sambr'Habitat

4. Remplacement de Monsieur Philippe TILLIEUX au sein du Conseil d'Administration de Sambr'Habitat

5. SAMBR'HABITAT - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2016 - Approbation

6. ORES - Approbation de l'Ordre du jour de l'Assemblée générale

7. SWDE - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 31/05/2016 - Approbation

8. AIEG - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 09 juin 2016 - Approbation

9. Terrienne du Crédit Social – Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 30 mai 2016 - Approbation

10. RéBBUS – Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2016 - Approbation

11. ETHIAS - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2016

12. IMAJE – Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 20 juin 2016 - Approbation

13. BEP – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2016 - Approbation

14. BEP Environnement – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2016 - Approbation

15. BEP Expansion Economique – Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 21 juin 2016 - Approbation

16. IDEFIN – Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2016 - Approbation

17. Décision de l'autorité de tutelle - information

18. Approbation du "Plan d'Entreprise 2016" de l'ADL

19. Approbation des comptes de l'exercice 2015 de l'ADL

20. Approbation du rapport d'activité 2015 de l'ADL

21. Décharge aux administrateurs et membres du Collège des Commissaires de l'ADL

22. Démission des administrateurs de l'ADL

23. Désignation des Administrateurs de l'ADL

24. Commission communale de l’accueil de Jemeppe S/S – Renouvellement de la composante n°1 – Les représentants du Conseil communal

25. Modification du règlement de location des salles communales

26. Approbation du Cahier Spécial des Charges et du mode de passation du marché public relatif à la reconstruction du Centre culturel Gabrielle Bernard

27. Approbation de la convention avec le BEP dans le cadre d'une mission d'assistance au maître d'ouvrage afin d'accompagner l'Administration communale dans sa réflexion quant au choix et à l'implémentation des équipements scéniques et scénographiques du Centre culturel Gabrielle Bernard

28. Charte du mouvement sportif de la Fédération Wallonie-Bruxelles : Ratification

29. Contrats et conventions dans le cadre de la Fête de la musique

30. Contrat relatif à la location de l’exposition « Ferme les yeux pour voir la préhistoire » : approbation

31. Environnement - CR Sambre et Affluents - PA 2017-2019 - Décision

32. Modification du CSC relatif au marché de travaux de construction d'une maison communale d'accueil de l'enfance à Mornimont

33. Achat d'un ensemble tracteur - débroussailleuse avec souffleur - Approbation des conditions et du mode de passation

34. Régularisation d'une facture dans la cadre du marché travaux relatif à l'aménagement de la Maison communale (Lot 1 - BAJART)

35. Octroi d'une subvention communale 2016 et liquidation - Canal C

36. Octroi de subvention aux diverses associations de parents des écoles maternelles et primaires de l’entité de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation.

37. Organisation du centre de vacances du mois de juillet 2016.

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - "Euro sur Sambre"
  2. Point supplémentaire sollicité par le Groupe MR - "Périodique communal "Jem'informe" - Demande de précision quant au calendrier de préparation "