28 avril 2016

Ordre du jour

Séance publique

Points communaux

1. Prestation de serment du Président de CPAS en qualité de membre du Collège communal
2. Approbation procès-verbal
3. Décision de l'autorité de tutelle - information
4. Information - Présidences des Commissions communales
5. Fabrique d’église Saint-Martin d’Onoz – Remplacement d’un membre démissionnaire – Information
6. UVCW - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 13 mai 2016
7. IMIO - Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 2 juin 2016
8. Commission communale de l’accueil de Jemeppe S/S – Renouvellement de la composante n°1 – Les représentants du Conseil communal - Désignation d’une Présidente
9. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité de Jemeppe S/S – Renouvellement du quart communal.
10. Convention Vidangeurs - IGRETEC
11. Avenant au marché public conclu avec la société Animal Pest Control - Approbation
12. Résiliation du contrat de bail - Consultation ONE de Moustier
13. Octroi d'une subvention communale au profit du Comité Culturel Gabrielle Bernard pour l'année 2016 et liquidation
14. Octroi d'une subvention au profit de l'ASBL CIAMU ex. 2016 et liquidation
15. Informations financières relatives à la réfection de la Salle communale de Spy et décision
16. Délégation de compétences du Conseil communal en matière de marchés publics et concessions au Collège communal
17. Fourniture de livres et autres fournitures à la bibliothèque de Jemeppe-sur-Sambre - Approbation des conditions et du mode de passation
18. Projet de convention dans le cadre de la mise à disposition du local du PCS à l'association "Maquette et Figurine"
19. Convention relative à l'organisation de la course cycliste amateur masters
20. Convention avec le Royal Namur Vélo dans le cadre de l'organisation de la 4ème étape "contre la montre" du 69ème Tour de la Province de Namur
21. PIC 2013-2016 – Approbation des fiches d’avant-projets simplifiées et de l’estimation du coût des travaux concernant la réalisation de trottoirs à la Rue de Praules et à la Rue des Résistants à Ham-sur-Sambre

Points Zone de Police

22. Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 17 mars 2016
23. Déclassement et mise en vente de véhicules de la Zone de Police
24. Déclassement et mise en vente d’armes à feu de la Zone de Police
25. Déclassement et mise en vente d'un escalier de secours de la Zone de Police