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20 septembre 2018

Ordre du jour

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 30 août 2018
  2. Décision de l'autorité de tutelle - information
  3. ADL - Droit d'interrogation d'un Conseiller communal
  4. Elections 2018 - Affichage électoral : Modification de l'implantation d'affichage public sur la Section Saint-Martin
  5. Elections 2018 - Bureaux de vote - Convention d'occupation des locaux de l'EFCF Moustier-sur-Sambre (implantations de Moustier-sur-Sambre et de Ham-sur-Sambre
  6. Elections 2018 - Bureaux de vote - Convention d'occupation des locaux de l'Athénée Royal Baudouin Ier
  7. Chemin vicinal n°21 - Rue Alnoir - Règlement complémentaire de circulation
  8. Redéveloppement du site de la carrière d'Onoz - Projet de Landfill mining - Approbation du Green Deal dans lequel s'inscrit la réhabilitation du site de la Carrière d'Onoz
  9. Modification du règlement général relatif à l'occupation des locaux communaux et au prêt de matériel
  10. RH - Convention de collaboration avec l'ASBL Chantier
  11. Enlèvement et destruction de véhicules entreposés à la Fourrière de Moustier s/s
  12. Convention dans le cadre de la gestion du bar lors de la Corrida organisée le 30 septembre 2018
  13. Convention d'occupation d'un local de la Bibliothèque de Jemeppe-sur-Sambre les mercredis et jeudis par l'ASBL "Lire et écrire Namur "
  14. Exposition de Riquet en octobre 2018: approbation de la convention à signer avec l'artiste
  15. Culture- Convention dans le cadre du soutien au développement d’actions spécifiques par les Centres culturels: Ratification
  16. MP - Centre Culturel Gabrielle Bernard - Aménagements horticoles des abords - Approbation des conditions et du mode de passation

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem'bouge au Conseil communal du 20 septembre 2018 - La mobilité à Jemeppe-sur-Sambre
  2. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem'bouge au Conseil communal du 20 septembre 2018 - Travaux de la MCAE de Moustier-sur-Sambre
  3. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem'bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Toutes-boîtes

Suivi d'une séance à huis clos

Contenus corrélés
PV 20 septembre 2018