Attention

En raison de l'Ascension, les bureaux de l'Administration communale seront fermés ces jeudi 26 et vendredi 27 mai 2022. 

Le samedi 28 mai, nos guichets seront fermés. Une permanence est néanmoins prévue pour les mariages et les décès.

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Liens utiles
Actions sur le document
Illustration de l'actualité - cliquer pour agrandir
Vous êtes ici : Accueil / Commune / Politique / Conseil communal / Séances du Conseil / Année 2018 / 25 octobre 2018

25 octobre 2018

Ordre du jour

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2018
  2. Décision de l'autorité de tutelle - information
  3. AISBS - Ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 08 novembre 2018
  4. Extension de la maison de repos et de soins Van Cutsem à Jemeppe S/S – Déplacement d’un tronçon du sentier vicinal n°42
  5. Vente de gré à gré d’un bien communal rue de la Fabrique à Moustier S/S
  6. Budget 2019 Fabrique d'Eglise St-Martin de Jemeppe-sur-Sambre - Prorogation
  7. Budget 2019 Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique - Approbation
  8. Budget 2019 Fabrique d'Eglise St Amand de Spy - Approbation
  9. Budget 2019 Fabrique d'Eglise St Martin d'Onoz - Approbation
  10. Budget 2019 Fabrique d'Eglise de l'Immaculée Conception de Moustier-sur-Sambre - Approbation
  11. Budget 2019 Fabrique d'Eglise St Victor de Ham-sur-Sambre - Approbation
  12. Budget 2019 Fabrique d'Eglise St-Aldegonde de Balâtre-St Martin - approbation
  13. Budget 2019 Fabrique d'Eglise St Nicolas de Mornimont - réformation
  14. Budget 2019 Fabrique d'Eglise St Frédégand de Moustier-sur-Sambre - réformation
  15. Finances - Projection coût-vérité sur les déchets - Budget exercice 2019 – Approbation
  16. Finances – Adoption du Règlement communal relatif à la taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et y assimilés par la Commune au moyen de conteneurs munis d’une puce d’identification électronique pour l’exercice 2019
  17. Finances - Règlement communal relatif aux gros producteurs de déchets organiques pour l’exercice 2019 - Approbation
  18. Finances - Règlement communal concernant la redevance communale sur la vente de conteneurs à puce ainsi que de leurs pièces détachées pour l’exercice 2019 - Approbation
  19. Finances - Règlement communal relatif à la taxe sur la vente des sacs poubelles dérogatoires pour l'exercice 2019 - Approbation
  20. Approbation des conventions liées aux activités festives et culturelles du Marché de Noël 2018
  21. Convention entre l'Office du Tourisme et la Maison du Tourisme Sambre-Orneau - Approbation
  22. Service J - Gestion du bar - Halloween 2018 - Approbation de la convention
  23. Affiliation CRECCIDE 2019
  24. Octroi de subventions aux diverses associations de parents des écoles maternelles et primaires de l’entité de Jemeppe-s/S - autorisation
  25. Approbation de la convention entre la troupe de théâtre l'Isolat et l'Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  26. Culture-Ratification de l'approbation du Collège quant à la régularisation de la facture d'abonnement des site et boîte mail Jemsa chez OVH
  27. ZP - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 27 juin 2018
  28. ZP - Achat d’armement individuel au sein des unités opérationnelles en uniforme de la Zone de Police
  29. ZP - Ouverture d'un marché public destiné à virtualiser les serveurs informatiques
  30. ZP – Réouverture d’un emploi de Commissaire Directeur de l’appui
  31. ZP - Suite à l'absence de candidat, ouverture d'un emploi d'inspecteur principal de police pour le service intervention pour la mobilité 2018/04

Suivi d'une séance à huis clos

Contenus corrélés
PV 25 octobre 2018