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24 juin 2019

Ordre du jour

Séance publique

  1. Conseil communal - Approbation du procès-verbal
  2. Zone de secours - Programme pluriannuel de la Zone de secours Val de Sambre
  3. Finance - Compte annuel exercice 2018 de l'Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  4. Finance - Modification budgétaire 1/2019 de l'Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  5. Finance - Amendement à l'avance de trésorerie de la Commune au profit du CPAS de Jemeppe-sur-Sambre - convention
  6. ADL – Approbation du rapport d'activité 2018 de l'ADL
  7. Supracommunalité - BEP - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Approbation
  8. Supracommunalité - BEP ENVIRONNEMENT - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Approbation
  9. Supracommunalité - BEP Expansion Economique - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Approbation
  10. Supracommunalité - IDEFIN - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Approbation
  11. Supracommunalité - Désignation des représentants au sein du Comité d'attribution de SAMBR'HABITAT - Ratification
  12. Supracommunalité - INASEP - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Approbation
  13. Supracommunalité - Agence Immobilière Sociale des Cantons de Gembloux et de Fosses (AIS GLGF) - Représentant communal au conseil d'administration
  14. Supracommunalité - Holding communal S.A.- en liquidation - Ordre du jour de l'Assemblée générale du 26 juin 2019
  15. Supracommunalité - SAMBR'HABITAT - Désignation d'un représentant communal au sein du Conseil d'Administration
  16. Police Administrative - Approbation d'un règlement complémentaire de circulation routière (RCCR 03-2019)
  17. Planification d'urgence - Convention d'emprunt d'un jeu de réalité virtuelle pour la promotion de Be-Alert
  18. Petite enfance - Consultation ONE de Jemeppe-sur-Sambre - Approbation du contrat de prêt à usage de locaux en vue de l’organisation de la consultation ONE de Jemeppe-sur-Sambre
  19. Petite enfance - Consultation ONE de Ham-sur-Sambre - Approbation du contrat de prêt à usage de locaux en vue de l’organisation de la consultation ONE de Ham-sur-Sambre
  20. Enfance - Convention ATL modifiée après l’évaluation du 6 mai 2019 - Approbation
  21. Environnement - Contrat de Rivière Sambre et Affluents - Convention de partenariat dans le cadre du Programme d'Actions 2020-2022 - Approbation
  22. Environnement - Campagne de stérilisation des chats errants et domestiques - Approbation du plan d'actions et des conventions avec les vétérinaires
  23. Environnement - Création d'une Commission consultative de l'environnement et du climat
  24. Environnement - Création d'une Commission agricole et du terroir
  25. Environnement - Création d'une Commission de constat des dégâts aux cultures
  26. Cultes - Comptes 2018 de la Fabrique d'Eglise St Martin d'Onoz
  27. Cultes - Comptes 2018 du synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique de Gembloux
  28. Cultes - Comptes 2018 de la Fabrique d'Eglise St Victor de Ham-sur-Sambre
  29. Cultes - Comptes 2018 de la Fabrique d'Eglise St Frédégand Moustier
  30. Cultes - Comptes 2018 de la Fabrique d'Eglise de l'Immaculée Conception de Moustier-sur-Sambre
  31. Cultes - Comptes 2018 de la Fabrique d'Eglise St Nicolas de Mornimont
  32. Cultes - Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre
  33. Cultes - Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Amand de Spy
  34. Cultes - Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Aldegonde de Balâtre - St Martin
  35. Tourisme - Convention relative à l'exposition de Mesdames Tevel et Poulin à l'EHoS - Approbation
  36. Sports - Tour de la Province 2019 - Approbation de la Convention quant à l'organisation de la dernière étape
  37. Voiries - PIC 2019-2021 – Approbation des fiches d’avant-projets simplifiés
  38. Marchés Publics - Sports de rue 2012 - Fin du marché d’Architecture – Approbation de la convention de rupture du marché
  39. Marchés Publics - Renouvellement des toitures de l'église d'Onoz (à l'exception du clocher) - Approbation des conditions et du mode de passation
  40. Marchés Publics - Maintenance de l’ascenseur de la Grange à Spy (appartements) – Prolongation du contrat pour une période de 1 an – Approbation de la convention
  41. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 27 mai 2019
  42. Zone de police - Compte annuel exercice 2018 de la Zone de Police de Jemeppe-sur-Sambre
  43. Zone de police - Modification budgétaire n°1/2019 de la Zone de Police unicommunale de Jemeppe-sur-Sambre
  44. Zone de police - Attribution du marché public 2018 relatif à la virtualisation des serveurs informatiques
  45. Zone de police - Achat de matériel informatique - 6 écrans pour ordinateur - Budget extraordinaire
  46. Zone de Police - Acquisition de mobilier collectif
  47. Zone de police - Acquisition d’un nouvel appareil de test/analyse de l’haleine dans le cadre de la lutte contre l’alcool au volant
  48. Zone de police - Achats de radars préventifs - Marché public de fournitures
  49. Zone de Police - Ouverture de deux emplois d’inspecteur principal pour le Service Intervention
  50. Zone de police - Ouverture d'un emploi de INPP au SER
  51. Zone de police - Réouverture d’un emploi de Commissaire Directeur de l’appui

Suivi d'une séance à huis clos

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PV 24 juin 2019