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Séance du 2 mars 2020

ORDRE DU JOUR

Séance publique

  1. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 27 janvier 2020
  1. Zone de Police - Tutelle - Décision de l'autorité de tutelle - Comptes 2018 et Budget 2020 de la Zone de Police - Information
  1. Zone de Police - Déclassement de matériel - Suite de la procédure
  1. Zone de Police - Tableau du cadre organique de la Zone de Police - Actualisation
  1. Zone de Police - Recrutement d'un Inspecteur Principal Spécialisé ICT pour le Service SER
  1. Administration communale - Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 27 janvier 2020
  1. Tutelle - Décisions de l'autorité de tutelle - Dotation communale 2020 à la Zone Secours Val de Sambre
  1. Administration communale - Convention de collaboration concernant l'aide juridique aux Communes apportée par la Province de Namur
  1. Patrimoine communal - Convention entre Messieurs Juan José et Antonio MARTOS et la Commune de Jemeppe-sur-Sambre relative à l'octroi d'une servitude de passage et les modalités y liées
  1. RH - Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d'un ouvrier polyvalent/chauffeur permis C
  1. Finances - Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales et abrogation des articles relatifs au recouvrement du Code des impôts sur les revenus
  1. Finances - Redevance de prestation administrative en matière de recouvrement - Frais de rappel relatifs aux débiteurs négligents (exercice 2020)
  1. Finances - Règlement-taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020

 

  1. Finances - Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés ou inachevés – Exercice 2020
  1. Finances - Règlement communal concernant la redevance communale sur la vente de conteneurs jaunes pour l’exercice 2020 - Approbation
  1. Transaction avec la SPRL LEJUSTE - Auteur de projet pour la reconstruction du Centre Culturel GB
  1. Transaction avec la SA DHERTE NAMUR - entreprise principale désignée pour la reconstruction du Centre Culturel GB
  1. Police Administrative - Approbation d'un règlement complémentaire de circulation routière (RCCR 2020-01) - Rue de l'Aise - Passage pour piétons
  1. Police Administrative - Approbation d'un règlement complémentaire de circulation routière (RCCR 2020-02) - Rues de l'Hospice, de la Chistrée et de Moustier - Interdiction + 3,5T
  1. Police Administrative - Approbation d'un règlement complémentaire de circulation routière (RCCR 2020-03) - PMR rue de la Fabrique, 106
  1. Citoyenneté - Jeux intervillages 2020 - Convention avec l'asbl "JIJ"
  1. Forains - Approbation des contrats forains et actualisation des tarifs pour l'année 2020
  1. PCS - Approbation des rapports financiers PCS 2019
  1. PCS - Désignation du président de la commission d'accompagnement PCS 2020-2025
  1. ATL - Approbation du Programme CLE 2019-2024
  1. Sports - Convention de mise à disposition d'un tracteur dans le cadre de l'entretien, par les clubs, de leur terrain - Approbation
  1. Sports - Annexe au Règlement d'Ordre Intérieur des infrastructures sportives - Approbation
  1. EHoS - Convention de mise à disposition de l'exposition "Archeo-sexisme" - Approbation
  1. Culture - Octroi d'un subside extraordinaire à l'asbl "Succès" pour l'année 2020
  1. Culture - Approbation de la subvention au Centre d'Expression et de Créativité les Nez Coiffés - Année 2020
  1. Culture - Accueil d'une résidence d'artiste au Centre culturel Gabrielle Bernard - Lay this drum représenté par Gaëlle SWANN - Approbation de la convention
  1. Culture - Exposition itinérante "1945 - 2020 : la seconde guerre mondiale en Province de Namur" au Centre culturel Gabrielle Bernard - Approbation de la convention
  1. Culture - Convention-type d'occupation récurrente du Centre culturel Gabrielle Bernard - Approbation et délégation de la signature au Collège communal
  1. Travaux - INASEP - Service AGREA (Assistance à la Gestion des Réseaux d’Egouttage et à l’Assainissement) - Affiliation
  1. Marchés Publics - Conventions d'Assistance à maîtrise d'ouvrage BAT-19-4387 et Sécurité C-C.S.S.P+R-BAT-19-4387- INASEP - Rénovation de la piscine de Moustier s/S (fin)
  1. Marchés Publics - Conventions d'Assistance à maîtrise d'ouvrage VEG-19-4393 et Sécurité C-C.S.S.P+R-VEG-19-4393- INASEP – Rue de la Glacerie à Moustier s/S – Aménagement et travaux d’égouttage – PIC 2019-2021
  1. Marchés Publics - Rampe d'accès PMR à l'église Saint-Martin - Approbation des conditions et du mode de passation
  1. Marchés publics - Mission complète d'Architecture: Création d'un espace multisports et d'une plaine de jeux, Rue de la Chistrée, à 5190 Spy - Approbation des conditions et du mode de passation
  1. Marchés publics - Fourniture et pose d'une plaine de jeux au Centre Culturel Gabrielle Bernard - Approbation des conditions et du mode de passation