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Conseil communal, le lundi 31 août, à 20h, au Centre Culturel Gabrielle Bernard

Ci-dessous l’ordre du jour du prochain Conseil communal qui se déroulera le lundi 31 août 2020, à 20h, en la salle polyvalente du Centre Culturel Gabrielle Bernard.

Afin d’assurer le respect de la norme de distanciation sociale, cette séance ne sera pas accessible au public. Elle sera cependant retransmise via les médias communaux.

 
Séance publique

 

1. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 29 juin 2020

2. Zone de Police - Déclassement de matériel - Suite de la procédure

3. Zone de Police - Acquisition de 9 écrans d'ordinateur

4. Zone de Police - Acquisition d'une valise ETT / ETM

5. Zone de Police - Non désignation d'un Calog Niveau B - Assistant Consultant du Chef de Corps

6. Zone de Police - Ouverture d'un emploi de Calog Niveau B - Assistant(e) administratif(ve)

7. Zone de Police - Ouverture d’un emploi d'inspecteur service intervention

8. Administration communale - Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 29 juin 2020

9. Administration communale - Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 17 août 2020

10. Administration communale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par l’Administration communale aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’exercice 2019

11. RH - Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d'un gestionnaire des infrastructures sportives

12. RH - Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d'un Directeur de la cohésion intergénérationnelle

13. Communication - Approbation de la nouvelle charte graphique

14. Intercommunalité - Assemblée générale ordinaire de la Terrienne du Crédit Social du 02 septembre 2020

15. Intercommunalité - Assemblée générale ordinaire d'IMAJE du 14 septembre 2020

16. Intercommunalité - Démission d'un Administrateur au sein de SAMBR'HABITAT

17. Intercommunalité - Désignation d'un Administrateur au sein de SAMBR'HABITAT

18. Supracommunalité - AISBS - Demande d'appel à liquidités par avance de trésorerie de 600.000,00 € - Décision du Collège provincial - Ratification de la décision du Collège communal du 22 juin 2020

19. ADL - Approbation du rapport d'activités et des comptes 2019 de l'ADL

20. Zone de Secours Val de Sambre - Modification du plan d'acquisition du matériel roulant contenu dans le programme pluriannuel de politique générale de la zone pour la période 2019 - 2024

21. Tutelle CPAS - Approbation du Compte 2019 du CPAS

22. Tutelle CPAS - Approbation de la modification budgétaire du CPAS (SO-SE) - MB 1/2020 du CPAS

23. Cultes - Prorogation du délai de tutelle Comptes 2019 Fabrique d'Eglise Saint Victor de Ham-sur-Sambre et Saint Martin de Jemeppe-sur-Sambre

24. Cultes - Comptes 2019 de la Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde de Balâtre - Saint-Martin

25. Cultes - Comptes 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint Amand de Spy

26. Cultes - Comptes 2019 de la Fabrique d'Eglise Saint Nicolas de Mornimont

27. Cultes - Comptes 2019 de la Fabrique d'Eglise Saint Frédégand Moustier

28. Cultes - Comptes 2019 de la Fabrique d'Eglise Saint Martin d'Onoz

29. Cultes - Comptes 2019 de la Fabrique d'Eglise de l'Immaculée Conception de Moustier-sur-Sambre

30. Cultes - Comptes 2019 du synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique de Gembloux

31. Culture - Octroi d'une subvention communale au "Comité Culturel Gabrielle Bernard" pour l'année 2020

32. Culture - Stage intergénérationnel - Invitation de "La Compagnie des Petits Délices" - Ratification de la décision du Collège communal

33. Culture - Invitation de la "Caravane aux chansons" le 22 août 2020 - Ratification de la décision du Collège communal

34. Culture - Accueil du spectacle "Lay This Drum" au Centre Culturel Gabrielle Bernard - Approbation de la convention avec l'asbl "La Compagnie du Scopitone"

35. Culture - Accueil du concert de l'Orchestre Symphonique Val de Sambre au Centre Culturel Gabrielle Bernard - Approbation de la convention

36. Animations territoriales - Approbation des conventions liées aux activités festives et culturelles du marchés de Noël 2020

37. PCS - Convention avec CAP Mobilité Namur

38. ATL & PCS - Projet illettrisme 2020 - approbation des conventions de partenariat

39. Plaines de vacances – Convention pour l’occupation des locaux de l’Athénée Royal Baudouin Ier du 6 au 24 juillet 2020 dans le cadre du centre de vacances -– Ratification.

40. Marchés Publics - Conventions d'Assistance à maîtrise d'ouvrage BAT-20-4527 et Sécurité C-C.S.S.P+R- BAT-20-4527 - INASEP – Renouvellement de la toiture de l’atelier communal de Jemeppe-sur-Sambre à Onoz