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Conseil communal: séance du 30 septembre 2020

Le prochain Conseil communal se déroulera le mercredi 30 septembre 2020, à 20h, en la salle polyvalente du Centre Culturel Gabrielle Bernard. Afin d’assurer le respect de la norme de distanciation sociale, cette séance ne sera pas accessible au public. Elle sera cependant retransmise via nos médias communaux.

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAL DU 30 SEPTEMBRE 2020

Séance publique

1. Zone de Police - Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 31 août 2020

2. Zone de Police - Information sur l'Amicale de Police de Jemeppe-sur-Sambre

3. Administration communale - Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 31 août 2020

4. Fonctionnement institutionnel - Démission d'un Conseiller de l'Action sociale

5. Fabrique d’Eglise Saint Victor de Ham-sur-Sambre – Renouvellement de la petite moitié du Conseil de Fabrique – Information

6. Culte - Tutelle Comptes 2019 Fabrique d'Église Saint-Victor de Ham-sur-Sambre, Saint-Martin d'Onoz, Saint-Martin de Jemeppe-sur-Sambre - approbation par expiration du délai

7. Finances - Article 60 RGCC sur honoraires avocat (quatre provisions) - information

8. Finances - Dépenses COVID 19 (circonstances impérieuses et imprévues)

 

9. Urbanisme – Modification dans le quart communal – Remplacement de Madame Virginie BOUGARD en qualité de suppléante.

 

10. Urbanisme - Permis de lotir - Rue Jean Fichefet et rue Alnoir - DURABRIK - Rétrocession de l'espace public - Décision

11. Urbanisme - Cartographie - ASBL Groupement d’Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention avec la Province de Namur - Décision

12. Animations territoriales - Convention d'occupation de terrains communaux au profit de l’ASBL Saint-Vincent dans le cadre de l’organisation de son traditionnel Salon du Vin et du Fromage

13. ATL - Renouvellement CCE - Approbation du nouveau ROI 2020

14. ATL - Renouvellement CCE - Approbation du Mémento pour les enfants

15. Culture - Accueil du spectacle des Zygomars "Un tout petit Monsieur" au Centre Culturel Gabrielle Bernard - Ratification de la décision du Collège communal du 07 septembre 2020

16. Culture - Convention d'occupation des locaux de l'école libre Saint-Joseph à Spy par le CJLA –

 Année académique 2020/2021

17. Tourisme - projet d'implantation de panneaux d'informations touristiques & de mobilité douce

18. Marchés Publics - ORES - Remplacement AGW - Jemeppe-sur-Sambre - 356617 - 2020 - Phase 3/1 Onoz - 65 points lumineux - Offre 20600287 - Approbation de l'offre et du plan de paiement